SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
1. Procès-verbal (p. 1).
2. Candidatures à des organismes extraparlementaires (p. 2).
3. Dépôt du rapport d'une commission d'enquête (p. 3).
4. Questions orales (p. 4).
MODALITÉS DE TRANSFERT DES MOYENS
DU FONDS NATIONAL DES ADDUCTIONS D'EAU
AUX DÉPARTEMENTS (p. 5)
Question de M. Jacques Oudin. - MM. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ; Jacques Oudin.
AVENIR DES AUTO-ÉCOLES (p. 6)
Question de M. Jean-Pierre Bel. - MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement,
du tourisme et de la mer ; Jean-Pierre Bel.
FERMETURE DE LABORATOIRES
DE RECHERCHE DU PLATEAU DE SACLAY (p. 7)
Question de M. Paul Loridant. - Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies ; M. Paul Loridant.
AVENIR DES PERSONNELS DES CENTRES
D'INFORMATION ET D'ORIENTATION (p. 8)
Question de Mme Michèle San Vicente. - Mmes Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies ; Michèle San Vicente.
RÉCUPÉRATION DE LA TVA SUR LES TRAVAUX
D'ENFOUISSEMENT DES LIGNES TÉLÉPHONIQUES (p. 9)
Question de M. Alain Vasselle. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. Alain Vasselle.
MODALITÉS DE VERSEMENT DES AIDES
AUX ENTREPRISES D'INSERTION (p. 10)
Question de M. Francis Grignon. - MM. Hubert Falco, secrétaire d'Etat aux personnes âgées ; Francis Grignon.
SITUATION DES SITES
GIAT INDUSTRIES DE LA LOIRE (p. 11)
Question de Mme Josiane Mathon. - Mmes Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; Josiane Mathon.
SITUATION DE GIAT INDUSTRIES
ET DE L'INDUSTRIE DE DÉFENSE (p. 12)
Question de Mme Hélène Luc. - Mmes Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; Hélène Luc.
SITUATION DES PERSONNES
HANDICAPÉES PSYCHIQUES (p. 13)
Question de M. Georges Mouly. - Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Georges Mouly.
MAINTIEN À DOMICILE
DES PERSONNES LOURDEMENT HANDICAPÉES (p. 14)
Question de M. Philippe Richert. - Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Philippe Richert.
MISE EN SERVICE DU CAISSON HYPERBARE
DU CENTRE HOSPITALIER LOUIS-PASTEUR
DE CHERBOURG-OCTEVILLE (p. 15)
Question de M. Jean-Pierre Godefroy. - Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Jean-Pierre Godefroy.
CRÉATION D'UNE ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES
EN SANTÉ PUBLIQUE (p. 16)
Question de Mme Odette Herviaux. - Mmes Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; Odette Herviaux.
INDEMNISATION DES SINISTRÉS
DU NAUFRAGE DU PRESTIGE (p. 17)
Question de M. Philippe Madrelle. - Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Philippe Madrelle.
CONDITIONS DE FINANCEMENT
DES INVESTISSEMENTS DES COMMUNES (p. 18)
Question de M. Claude Biwer. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales ; Claude Biwer.
SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DE FONDS (p. 19)
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales ; Mme Marie-Claude Beaudeau.
5. Nomination de membres d'organismes extraparlementaires (p. 20).
Suspension et reprise de la séance (p. 21)
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
6. Dépôt de rapports du Gouvernement (p. 22).
7. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire bulgare (p. 23).
8. Infrastructures 2003-2020. - Débat sur une déclaration du Gouvernement (p. 24).
MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire ; Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable ; MM. Christian Poncelet, président du Sénat ; Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Jean François-Poncet, président de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire Aymeri de Montesquiou, Daniel Reiner, Mme Marie-France Beaufils, MM. Hubert Haenel, Daniel Hoeffel.
M. Gilles de Robien, ministre.
Suspension et reprise de la séance (p. 25)
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
9. Modification de l'ordre du jour (p. 26).
10. Infrastructures 2003-2020. - Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement (p. 27).
MM. Pierre Laffitte, Michel Teston, Mme Odette Terrade, MM. Michel Mercier, Denis Badré, Roland Courteau, Mme Annie David, MM. Jacques Oudin, Claude Biwer, Daniel Percheron, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Philippe Leroy, Jean-Marie Vanlerenberghe.
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
Mme Odette Herviaux, MM. Gérard Le Cam, Georges Gruillot, Mme Jacqueline Gourault, M. Gérard Collomb, Mme Hélène Luc, MM. Charles Revet, Jean Boyer, Michel Moreigne, Jean-François Le Grand, Mme Gisèle Gautier, MM. Philippe Madrelle, Jean Pépin, YvesKrattinger, Gérard Longuet, Jean-François Picheral, Jean-Claude Etienne, Jean-Pierre Godefroy, Jean-François Humbert, Jean-Pierre Demerliat, Jacques Blanc, Jean-Louis Carrère, Jacques Valade, Marcel Vidal, Bruno Sido, Jean-Pierre Plancade, Alain Gérard, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Vial, Jacques Peyrat, Francis Grignon, Philippe Richert, Joseph Ostermann, Jean-Patrick Courtois, Jean-Paul Emorine, Eric Doligé, Henri Revol.
MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ;Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; le président.
Clôture du débat.
11. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 28).
12. Dépôt de rapports d'information (p. 29).
13. Ordre du jour (p. 30).