Séance du 14 mai 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
1
).
USINES GEC-ALSTHOM DE BELFORT (p. 2 )
MM. Michel Dreyfus-Schmidt, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
INSTITUT DE PROPHYLAXIE DENTAIRE INFANTILE
DE PARIS (p.
3
)
Mme Nicole Borvo, M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
NOUVELLES FORMES DE VIOLENCES URBAINES
CHEZ LES JEUNES (p.
4
)
Mme Nelly Olin, M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
AVENIR DES HÔPITAUX DE PROXIMITÉ (p. 5 )
MM. Philippe Arnaud, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
QUALITÉ DE L'AIR ET EXERCICE DU DROIT DE GRÈVE
DANS LES TRANSPORTS PUBLICS (p.
6
)
M. Nicolas About, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
PROGRAMME INTERNATIONAL « ÉCHELON » (p. 7 )
MM. François Lesein, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
REDÉPLOIEMENT DES FORCES DE SÉCURITÉ (p. 8 )
MM. François Gerbaud, Alain Richard, ministre de la défense.
CONTRAT DE PLAN ENTRE L'ÉTAT ET LA POSTE (p. 9 )
Mme Josette Durrieu, M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
MISE EN OEUVRE DE LA DIRECTIVE NATURA 2000 (p. 10 )
MM. Jean-Paul Amoudry, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
SITUATION SCOLAIRE EN SEINE-SAINT-DENIS (p. 11 )
MM. Christian Demuynck, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
INFORMATION EN MATIÈRE NUCLÉAIRE (p. 12 )
Mme Anne Heinis, M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des
finances et de l'industrie.
3.
Dépôt d'un projet de loi
(p.
13
).
4.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
14
).
5.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
15
).
6.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
16
).
7.
Ordre du jour
(p.
17
).