Rapports déposés par M. Bernard SEILLIER : session 2007-2008

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard SEILLIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la Mission commune d'information pauvreté et exclusion

    La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (rapport)

    Rapport d'information numéro 445 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la Mission commune d'information pauvreté et exclusion

    La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (auditions et déplacements)

    Rapport d'information numéro 445 Tome II • L'Essentiel (synthèse)


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