Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Listes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen

    Rapport d'information numéro 735L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

    Rapport d'information numéro 427L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

    Avis numéro 32

  2. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Rapport général Tome III Annexe 24L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la réserve d'ajustement au Brexit

    Rapport numéro 443

  4. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)

    Rapport numéro 743 Tome II Annexe 24


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