Rapports déposés par M. Jean-François RAPIN : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François RAPIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)

    Rapport numéro 34 Tome II Annexe 24

  2. de la commission des finances

    Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

    Rapport numéro 61 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Rapport général Tome III Annexe 24 • L'Essentiel (synthèse)


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