Rapports déposés par M. Michel MIROUDOT : session 1988-1989

Rapports d'information

1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

   Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989

   Rapport d'information numéro 438 Tome III

   28/06/1989

2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

   Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989

   Rapport d'information numéro 438 Tome I

   28/06/1989

3. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

   Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989

   Rapport d'information numéro 438 Tome II

   28/06/1989

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires culturelles

   Projet de loi de finances pour 1989

   Avis numéro 89 Tome I

   07/12/1988

2. de la commission des affaires culturelles

   Projet de loi relatif à l'utilisation des détecteurs de métaux

   Rapport numéro 411

   22/06/1989