Rapports déposés par M. Michel MIROUDOT : session 1980-1981

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel MIROUDOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    à la suite de la mission effectuée au Japon du 3 au 15 avril 1980 par une délégation de la commission

    Rapport d'information numéro 211

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Culture ( Projet de loi de finances pour 1981)

    Avis numéro 99 Tome I


Page mise à jour le