Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Les travaux de la Délégation)
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Vie de la Communauté)
Rapports législatifs
de la commission des affaires culturelles
Culture ( Projet de loi de finances pour 1987)
de la commission des affaires culturelles
Projet de loi sur le développement du mécénat
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