Rapports déposés par M. Philippe LEROY : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe LEROY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Rapport numéro 386 Tome I

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Rapport numéro 386 Tome II

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Rapport numéro 743

  4. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

    Rapport numéro 774


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