Rapports d'information
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques
Rapport numéro 213 Tome II (président)
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions
Rapport numéro 213 Tome III (président)
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur
Rapport numéro 213 Tome I (président)
Rapports législatifs
de la commission des affaires culturelles
Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 1997)
de la commission des affaires culturelles
Projet de loi portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle des directives 93/83 du Conseil des communautés européennes du 27 septembre 1993 relative à la coordination de certaines règles du droit d'auteur et des droits voisins du droit d'auteur ap
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