Rapports d'information
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
Rapports législatifs
de la commission des affaires culturelles
Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 1994)
de la commission des affaires culturelles
Projet de loi relatif au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain et à la procréation médicalement assistée, et modifiant le code de la santé publique
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