Rapports déposés par Mme Fabienne KELLER : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Fabienne KELLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques

    Rapport numéro 293 Tome III

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques

    Rapport numéro 293 Tome II

  3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques

    Rapport numéro 293 Tome I

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Aide publique au développement ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Rapport général Tome III Annexe 4

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013

    Rapport numéro 716 Tome II


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