Rapports déposés par Mme Fabienne KELLER : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Fabienne KELLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale à la prospective

    Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes

    Rapport d'information numéro 638 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs

    Rapport d'information numéro 20 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Aide publique au développement ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Rapport général Tome III Annexe 4

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011

    Rapport numéro 658 Tome II


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