Rapports déposés par M. Charles DESCOURS : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles DESCOURS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Sécurité sociale ( Projet de loi de finances pour 1992)

    Avis numéro 96 Tome III

  2. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif aux relations entre les professions de santé et l'assurance maladie

    Rapport numéro 419

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif aux relations entre les professions de santé et l'assurance maladie

    Rapport numéro 454


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