Rapports déposés par M. Charles DESCOURS : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles DESCOURS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme

    Rapport numéro 3

  2. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme

    Rapport numéro 123

  3. de la commission des affaires sociales

    Sécurité sociale ( Projet de loi de finances pour 1991)

    Avis numéro 89 Tome III

  4. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi portant diverses mesures d'ordre social

    Rapport numéro 400

  5. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi portant diverses mesures d'ordre social

    Rapport numéro 413


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