Rapports déposés par Mme Marta de CIDRAC : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Marta de CIDRAC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport (Essentiel et examen des articles du titre Ier au titre III) ( Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport numéro 666 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport (Examen des articles du titre IV au titre VII) ( Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport numéro 666 Tome II

  3. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Compte rendu des travaux de commission ( Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport numéro 666 Tome IV

  4. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport (Examen du rapport en commission) ( Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)

    Rapport numéro 666 Tome III

  5. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

    Rapport numéro 766


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