Rapports déposés par M. Thierry COZIC : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry COZIC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    « Comment être après avoir été ? » : les enjeux de la fin de mandat d'un élu local

    Rapport d'information numéro 216 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 12 • L'Essentiel (synthèse)


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