Rapports déposés par M. Bernard BARBIER : session 1995-1996

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation du Sénat pour la planification

    Les résultats de travaux de projection : finances sociales, environnement international

    Rapport d'information numéro 65

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Industrie : industrie ( Projet de loi de finances pour 1996)

    Rapport général Tome III Annexe 22


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