Rapports déposés par M. Bernard BARBIER : session 1996-1997

Rapports d'information

1. de la délégation du Sénat pour la planification

   Actes du colloque organisé le 20 mars 1997 sur les perspectives de l'économie mondiale à l'horizon 2005

   Rapport d'information numéro 315

   22/04/1997

2. de la délégation du Sénat pour la planification

   Les perspectives économiques à moyen terme (1996-2001)

   Rapport d'information numéro 80

   14/11/1996

Rapports législatifs

1. de la commission des finances

   Industrie, poste et télécommunications : I - Industrie ( Projet de loi de finances pour 1997)

   Rapport général Tome III Annexe 26

   30/11/1996

2. de la commission des finances

   Proposition de loi tendant à appliquer appliquer progressivement sur cinq ans le taux réduit de TVA à l'ensemble des produits de chocolaterie

   Rapport numéro 353

   12/06/1997