- L'ESSENTIEL
- I. UN OUTIL DE POLITIQUE INDUSTRIELLE
TERRITORIALISÉ TRÈS APPRÉCIÉ DES ACTEURS LOCAUX,
MALGRÉ UNE MISE EN oeUVRE ET DES RÉSULTATS
HÉTÉROGÈNES
- II. RECENTRER LE PROGRAMME POUR MIEUX SOUTENIR LES
PROJETS INDUSTRIELS DE TERRITOIRES
- I. UN OUTIL DE POLITIQUE INDUSTRIELLE
TERRITORIALISÉ TRÈS APPRÉCIÉ DES ACTEURS LOCAUX,
MALGRÉ UNE MISE EN oeUVRE ET DES RÉSULTATS
HÉTÉROGÈNES
- RAPPORT
- I. LE PROGRAMME TERRITOIRES D'INDUSTRIE, UN
INSTRUMENT ORIGINAL DE POLITIQUE INDUSTRIELLE TERRITORIALISÉE
- A. DE L'INSTRUMENT DE COHÉSION SOCIALE
À L'OUTIL DE POLITIQUE INDUSTRIELLE : LES DEUX TEMPS DES
TERRITOIRES D'INDUSTRIE
- B. UNE APPROCHE ORIGINALE : LA PRISE EN
COMPTE DES FACTEURS TERRITORIAUX DANS LES DYNAMIQUES INDUSTRIELLES
- A. DE L'INSTRUMENT DE COHÉSION SOCIALE
À L'OUTIL DE POLITIQUE INDUSTRIELLE : LES DEUX TEMPS DES
TERRITOIRES D'INDUSTRIE
- II. UNE MISE EN oeUVRE INÉGALE,
PERTURBÉE PAR LA CRISE COVID
- A. UNE MONTÉE EN PUISSANCE DES FINANCEMENTS
COUPÉE NET PAR LES MESURES DE FREINAGE BUDGÉTAIRE
- B. UNE INÉGALE APPROPRIATION PAR LES
DIFFÉRENTS ACTEURS, DANS LES TERRITOIRES
- C. LA NÉCESSITÉ D'UNE
ÉVALUATION SOLIDE DU PROGRAMME POUR MIEUX CALIBRER SES ÉVOLUTIONS
À VENIR
- A. UNE MONTÉE EN PUISSANCE DES FINANCEMENTS
COUPÉE NET PAR LES MESURES DE FREINAGE BUDGÉTAIRE
- III. ADAPTER LES POLITIQUES PUBLIQUES AUX BESOINS
DES TERRITOIRES, LA CONDITION D'UNE RÉINDUSTRIALISATION
RÉUSSIE
- A. COMPÉTENCES ET
ATTRACTIVITÉ : DES BESOINS TERRITORIAUX DIFFÉRENCIÉS,
INSUFFISAMMENT SOUTENUS PAR LE PROGRAMME
- B. PARTIR DES BESOINS DES TERRITOIRES POUR
DÉTERMINER LES ACTIONS À MENER DANS LE CADRE DU PROGRAMME
- C. FAVORISER L'ÉMERGENCE DE FILIÈRES
TERRITORIALES INNOVANTES
- A. COMPÉTENCES ET
ATTRACTIVITÉ : DES BESOINS TERRITORIAUX DIFFÉRENCIÉS,
INSUFFISAMMENT SOUTENUS PAR LE PROGRAMME
- I. LE PROGRAMME TERRITOIRES D'INDUSTRIE, UN
INSTRUMENT ORIGINAL DE POLITIQUE INDUSTRIELLE TERRITORIALISÉE
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- AXE 1 : PÉRENNISER LE PROGRAMME EN
RÉORIENTANT SES PRIORITÉS VERS LES PRINCIPAUX DÉTERMINANTS
DE L'ATTRACTIVITÉ INDUSTRIELLE
- AXE 2 : RENDRE LE PROGRAMME PLUS
OPÉRATIONNEL AMÉLIORER LA MOBILISATION DES ACTEURS ET EN CIBLANT
LE FINANCEMENT
- AXE 3 : MIEUX S'ADAPTER AUX
SPÉCIFICITÉS ET AUX BESOINS DES TERRITOIRES
- AXE 4 : S'APPUYER LE RETOUR
D'EXPÉRIENCE DES TERRITOIRES D'INDUSTRIE POUR MIEUX CALIBRER LES
POLITIQUES INDUSTRIELLES
- AXE 1 : PÉRENNISER LE PROGRAMME EN
RÉORIENTANT SES PRIORITÉS VERS LES PRINCIPAUX DÉTERMINANTS
DE L'ATTRACTIVITÉ INDUSTRIELLE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- TABLEAU DE MISE EN oeUVRE ET DE SUIVI
Programme Territoires d'industrie
Rapports d'information
Rapport d'information n° 217 (2024-2025), déposé le