Une relance du patrimoine bénéfique qu'il reste à inscrire dans la durée

Rapports d'information

Rapport d'information n° 591 (2021-2022), déposé le 29 mars 2022

Rapport d'information n° 591 (2021-2022) de Mme Else JOSEPH et M. Olivier PACCAUD , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 29 mars 2022

Disponible au format PDF (2,1 Moctets)

Synthèse du rapport (976 Koctets)

AVANT-PROPOS
LISTE DES PRINCIPALES PROPOSITIONS
- I. DES EFFETS POSITIFS MALGRÉ UN SOUTIEN MAJORITAIREMENT CENTRÉ SUR LE PATRIMOINE DE L'ÉTAT
  - A. UN APPORT SALUTAIRE DE CRÉDITS
    - 1. Une reconnaissance des retombées multiples du patrimoine
    - 2. Un soutien précieux
  - B. UNE RÉPARTITION DES CRÉDITS ORIENTÉE VERS DES OPÉRATEURS ET DES MONUMENTS DE L'ÉTAT
    - 1. La répartition des crédits du plan de relance
    - 2. Une préférence accordée aux opérateurs et monuments de l'État qui n'est pas incompatible avec l'objectif de relance
- II. LES LEÇONS À TIRER DU PLAN DE RELANCE
  - A. DES DIFFICULTÉS EXACERBÉES PAR LES CONTRAINTES DU PLAN DE RELANCE
    - 1. Des contraintes lourdes pour le choix des projets
    - 2. Une illustration de dysfonctionnements déjà identifiés
  - B. UN PLAN QUI NE DISSIPE PAS LES INQUIÉTUDES
    - 1. Une pleine consommation des crédits encore incertaine
    - 2. L'inquiétude de l'après-plan de relance
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
LISTE DES DÉPLACEMENTS
ANNEXES
- Les différentes opérations financées par le biais du plan de relance
- Principaux résultats de la consultation des élus locaux

Les thèmes associés à ce dossier

Page mise à jour le 7 avril 2023

Partager cette page