OUVERTURE
Stéphane Artano
Président de la Délégation
sénatoriale aux outre-mer
Monsieur le président Jean-Pierre Bel,
Messieurs les présidents Serge Larcher et Michel Magras,
Mesdames et messieurs les parlementaires, chers collègues,
Mesdames, messieurs les maires et les élus,
Mesdames et messieurs,
Je suis particulièrement heureux de vous accueillir ici au Sénat, en mon nom et en celui des membres de la Délégation sénatoriale aux outre-mer que j'ai l'honneur de présider depuis décembre 2020.
Je vous souhaite à tous la bienvenue, dans « la Maison des collectivités territoriales » - c'est-à-dire la vôtre - pour cette deuxième Rencontre avec les maires et les élus d'outre-mer.
Après une première édition en 2019, la délégation sénatoriale aux outre-mer a en effet souhaité reprendre en 2021 cette heureuse initiative du président du Sénat, Gérard Larcher, après l'interruption de 2020 en raison de la situation sanitaire.
Ce temps d'échanges, avec des délégations venues de chacune des collectivités disposant de municipalités, nous importe au plus haut point.
D'abord, les municipalités sont le premier maillon de la démocratie, et leurs élus sont au plus près du quotidien de nos concitoyens et des réalités de proximité.
Surtout, et notre délégation le sait bien, les problématiques d'outre-mer sont particulières et méritent en tant que telles une attention tout aussi particulière.
Je tiens à rappeler également que la manifestation de ce jour est un engagement de mon prédécesseur, Michel Magras, qui avait dès le 18 novembre 2019 indiqué que ce rendez-vous aurait vocation à se pérenniser en prélude au Congrès des Maires. Promesse tenue cher Michel !
Vous n'avez pas hésité à quitter votre belle collectivité de Saint-Barthélemy pour partager ce temps d'échanges cet après-midi avec nous, de même que le premier président de notre délégation, cher Serge Larcher, qui se tient à mes côtés et qui nous a rejoints depuis la Martinique, lui qui a connu en quelque sorte « l'enfance » de notre délégation et conduit ses « premiers pas ».
Qu'ils en soient remerciés tous les deux du fond du coeur.
Si elle s'inscrit dans le prolongement de la rencontre de 2019, l'édition 2021 à laquelle nous vous remercions d'avoir répondu si nombreux, n'en est pas moins exceptionnelle, et ceci à plus d'un titre.
D'abord, il s'agit d'une date anniversaire, car la délégation a été créée par le Bureau du Sénat le 16 novembre 2011, ce qui fait donc tout juste dix ans. C'est bien sûr l'occasion, pour les membres de la délégation en particulier, de jeter un regard rétrospectif sur le chemin parcouru et celui qui reste encore à faire.
En 2019, le président Gérard Larcher avait déclaré vouloir aller plus loin dans l'appréhension et la visibilité des problématiques auxquelles les élus d'outre-mer sont confrontés. Il nous rejoindra un peu plus tard dans l'après-midi et clôturera notre manifestation, mais je confirme que nous avons toujours reçu de la part de la présidence du Sénat, et depuis l'origine, un soutien plein et entier.
C'est la raison pour laquelle je suis particulièrement heureux de la présence à la tribune du président Jean-Pierre Bel qui dirigea le Sénat de 2011 à 2014, et qui nous fait l'honneur d'ouvrir la première séquence de l'après-midi. Il a été le témoin privilégié de « l'acte de naissance » de cette institution, originale, qui a été par la suite consacrée par la loi « Égalité réelle » de 2017 et reproduite à l'Assemblée nationale. Un autre « grand témoin » interviendra ensuite : notre collègue Éric Doligé, qui fut rapporteur de la Mission commune d'information fondatrice sur la situation des départements d'outre-mer de 2009, mission présidée par Serge Larcher. Personne n'a oublié qu'il a siégé au Sénat pendant 16 années en tant que sénateur du Loiret et qu'il a animé de nombreux travaux de la délégation avec compétence et conviction tout comme au sein de la commission des finances ! Merci aussi de votre présence, cher Éric.
Notre délégation existe donc depuis novembre 2011 et a été dotée d'une triple mission : une mission d'information du Sénat sur les questions relatives aux outre-mer, une mission de veille pour la prise en compte des caractéristiques de leurs collectivités et une mission d'évaluation des politiques publiques les concernant.
Avec mes prédécesseurs Serge Larcher et Michel Magras, nous reviendrons sur les activités marquantes de cette décennie. Pour éviter les énumérations fastidieuses, un Livret a été spécialement édité pour l'occasion et est mis à votre disposition. La délégation a précisément 45 rapports à son actif, réalisés par principe en amont du processus législatif pour alimenter et orienter les instances compétentes, et 22 manifestations ayant donné lieu à publication d'Actes restitués dans leur intégralité. Je saisis l'occasion de saluer l'investissement et le travail de nos excellents rapporteurs dont tous les noms figurent dans ce livret. Je précise que tous ces travaux sont bien entendu disponibles en ligne sur le site du Sénat afin que vous puissiez mesurer l'étendue de leurs sujets d'intérêt. Une lettre d'information vous permet également de suivre notre actualité en vous y abonnant.
Pour cette première séquence, nous avons souhaité convier la jeune Chaire des outre-mer de Sciences Po, créée cette année même, représenté par Martial Foucault, son actuel titulaire qui est aussi le directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof). Il nous présentera un sondage en cours auprès des maires ultramarins, sondage qui est une autre façon de chercher à donner la parole aux élus. Notons que l'idée d'une formation d'excellence sur les outre-mer est issue d'un amendement sénatorial de 2017. C'est l'occasion de nous en souvenir.
La deuxième partie de notre après-midi sera axée sur les travaux de la délégation avec en mémoire le fameux diptyque du rapport de 2009 fondateur de la mission commune sur les départements d'outre-mer « défi pour la République, chance pour la France ».
Nous aurions pu retenir plusieurs rapports récents de la délégation qui se sont attachés à dépasser la vision ressassée des outre-mer cumulant les handicaps pour montrer que ce sont aussi des territoires de solutions. Nous savons que vous venez de plancher au cours de la matinée lors du séminaire organisé par l'Association des maires de France (AMF) à la maison de la Mutualité sur les conséquences de la crise sanitaire pour les collectivités locales d'outre-mer et les enjeux de la relance, sujet que nous nous sommes efforcés de défricher dès juillet 2020 avec mes collègues Viviane Artigalas et Nassimah Dindar dans notre rapport « Urgence économique outre-mer ».
La délégation a également achevé cette année un important travail sur la politique du logement outre-mer - dont les rapporteurs sont Guillaume Gontard, Micheline Jacques et Victorin Lurel - qui a commencé à faire bouger les lignes comme le prouvent les annonces récentes du ministre des outre-mer Sébastien Lecornu pour enfin mieux territorialiser cette politique. Il s'agissait d'un axe fort de ce rapport d'information.
Étant donné que nous avons une étude en cours, nous avons choisi de vous proposer de contribuer à élaborer nos recommandations, soit une forme de co-construction avec nos trois rapporteurs Philippe Folliot, Annick Pétrus et Marie-Laure Phinéra-Horth. Après un point d'étape de leurs auditions, nous aimerions que vous nous livriez vos propositions et remarques sur cette thématique transversale et d'actualité qui concerne vos collectivités au premier chef : la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale
Enfin, dans une troisième séquence, à l'initiative de notre vice-président Georges Patient, sénateur de la Guyane et président de la Société des amis du président Gaston Monnerville, nous rendrons hommage à un homme politique qui représente à lui seul la méritocratie républicaine et qui a présidé notre institution pendant vingt-deux ans.
Plusieurs événements ou médias sont revenus ces derniers jours sur « le destin d'exception » du président Gaston Monnerville, pour reprendre l'expression de l'historien Jean-Paul Brunet, à l'occasion du 30 ème anniversaire de sa disparition. Mais cet homme reste encore largement méconnu. Je remercie donc le vice-président Georges Patient de venir nous rappeler l'homme immense qu'il a été après les manifestations organisées au et par le Sénat. Il évoquera également la démarche de panthéonisation qu'il défend avec vigueur et constance.
Pour apporter notre contribution, la délégation a organisé le 7 octobre dernier une table ronde « Gaston Monnerville - L'Héritage », en hommage à celui qui fut, entre 1932 et 1983, tour à tour, député de Guyane, président du Conseil de la République, président du Sénat et membre du Conseil constitutionnel. Les Actes ont été rédigés pour être disponibles aujourd'hui et vous en donner la primeur.
Fidèle à sa mission, la délégation espère ainsi contribuer à faire sortir de l'oubli Gaston Monnerville, en particulier auprès des jeunes générations.
Par ailleurs, les nièces de Gaston Monnerville, Sylvie Derridj et Irène Trémolières, surmontant leur discrétion habituelle, ont accepté de venir nous parler de l'homme qu'elles ont bien connu et du legs important qu'elles ont fait aux archives du Sénat.
Telles sont les grandes lignes du programme dense de cet après-midi que nous avons aussi souhaité aussi interactif que possible en prévoyant sur chaque volet un temps d'échanges avec vous.
Au fond, en 2021 comme en 2019, notre objectif reste le même : associer toujours mieux les maires d'outre-mer aux travaux du Sénat et à chaque fois faire mieux quand cela est possible.
Avant de céder la parole au président Jean-Pierre Bel, je voudrais vous proposer de visionner une courte vidéo élaborée à l'occasion des dix ans de la délégation.
[Une vidéo est diffusée.]