N° 149
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2021-2022
Enregistré à la Présidence du Sénat le 15 novembre 2021
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer (1) sur la rencontre avec les maires et élus d' outre-mer le 15 novembre 2021 au Sénat ,
Par M. Stéphane ARTANO,
Sénateur
(1) Cette délégation est composée de : Stéphane Artano, président ; Maurice Antiste, Éliane Assassi, Nassimah Dindar, Pierre Frogier, Guillaume Gontard, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Jean-Louis Lagourgue, Viviane Malet, Annick Petrus, Teva Rohfritsch, Dominique Théophile, vice-présidents ; Mathieu Darnaud, Vivette Lopez, Marie-Laure Phinera-Horth, Gérard Poadja, secrétaires ; Viviane Artigalas, Philippe Bas, Agnès Canayer, Guillaume Chevrollier, Catherine Conconne, Michel Dennemont, Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Daniel Gremillet, Jocelyne Guidez, Abdallah Hassani, Gisèle Jourda, Mikaele Kulimoetoke, Dominique De Legge, Jean-François Longeot, Victorin Lurel, Marie Mercier, Serge Mérillou, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Sophie Primas, Jean-François Rapin, Michel Savin, Lana Tetuanui.
AVANT-PROPOS
Mesdames, Messieurs,
Deux ans après une première édition organisée le 18 novembre 2019, plus de trois cents maires et élus ultramarins ont été accueillis, le 15 novembre 2021, au Sénat, pour une deuxième Rencontre dédiée aux outre-mer durant la semaine du Congrès des maires.
La Délégation sénatoriale aux outre-mer a ainsi réalisé le voeu exprimé par mon prédécesseur, le président Michel Magras, de renouveler cette expérience afin que « le mois de novembre compte chaque année une séquence de travail et de dialogue privilégié entre la délégation sénatoriale et les maires et élus d'outre-mer ».
Organisée sous le haut patronage du président du Sénat, Gérard Larcher, cette manifestation s'est articulée autour de plusieurs temps forts.
À l'occasion des dix ans de la délégation, l'ancien président du Sénat Jean-Pierre Bel (2011-2014), les deux premiers présidents de la délégation Serge Larcher (2011-2014) et Michel Magras (2014-2020) ainsi que le rapporteur de la Mission fondatrice de 2009 sur les départements d'outre-mer, Éric Doligé, sont revenus sur plusieurs travaux emblématiques de la délégation (adaptation des normes, différenciation territoriale, biodiversités ultramarines, politique du logement, urgence économique outre-mer), qui ont contribué à l'enracinement des outre-mer au sein de la Haute Assemblée.
Cette séquence a aussi donné lieu à la présentation de la nouvelle Chaire outre-mer de Sciences Po - issue d'un amendement sénatorial à la loi Égalité réelle de 2017 - par son actuel titulaire, Martial Foucault, ainsi qu'au lancement d'un sondage inédit auprès des maires ultramarins.
À la veille de la présidence française de l'Union européenne et à l'heure où l'axe indopacifique prend une nouvelle dimension, un débat interactif sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale, animé par les trois rapporteurs de l'étude menée par notre délégation - Philippe Folliot, Annick Petrus et Marie-Laure Phinera-Horth - a ensuite permis de mettre en avant les atouts et les défis à relever pour les outre-mer qui représentent 12 territoires sur trois océans, 97 % de l'espace maritime français, 2,6 millions d'habitants dont 1,2 million de jeunes.
Enfin, dans le cadre du cycle de commémorations initié par Georges Patient, vice-président du Sénat, pour le trentième anniversaire de la disparition de Gaston Monnerville, un hommage spécial a été rendu à ce dernier. Olivier Serva et moi-même, en nos qualités de présidents des délégations de l'Assemblée nationale et du Sénat, avons solennellement adressé à cette occasion un courrier commun au Président de la République en faveur de sa panthéonisation.
Cette démarche a reçu le soutien du président Gérard Larcher qui a clôturé la manifestation en réaffirmant sa volonté d'associer toujours mieux les élus d'outre-mer aux travaux du Sénat .
Au nom de la délégation, je tiens à remercier tous ceux qui par leur engagement, leur participation et leurs interventions, lui ont permis de mener à bien les missions qui lui ont été confiées.
À l'heure d'établir le bilan de ses dix années d'activités , la délégation, que j'ai l'honneur de présider depuis 2020, est fière d'avoir oeuvré à une meilleure prise en compte des outre-mer, au Sénat et au-delà de cette institution. Elle entend poursuivre et amplifier son action, riche de l'expérience acquise au fil de ses travaux et des liens qu'elle a progressivement tissés depuis sa création.
Stéphane ARTANO
