LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
Audition de, dans le cadre de l'étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer.
Jeudi 16 janvier 2020
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
MM. Jérôme BROUILLET et Salvatore SERRAVALLE, secrétaires généraux adjoints
Jeudi 23 janvier 2020 - Déplacement à Bruxelles
La Représentation permanente à Bruxelles auprès de l'Union européenne
M. Philippe LÉGLISE-COSTA , ambassadeur, représentant permanent, accompagné de M. Timothée TRUELLE, conseiller pêche, outre-mer et politique maritime intégrée, Mme Marjorie THOMAS, conseillère ACP et dimension externe des migrations et M. Florent GUERIN, adjoint du conseiller à la politique régionale
Parlement européen - Commission du développement régional
M. Younous OMARJEE, Député européen, président de la commission du développement régional
Bureaux de représentation des régions à Bruxelles
Mmes Alice COLOMBO, responsable du bureau de la région Guyane, et Cassandre GATOUX, du bureau de la région de Guadeloupe - Bureaux de représentation des régions - et M. Olivier GASTON, président exécutif de l'Association des PTOM (OCTA)
Commissariat européen à la cohésion et aux réformes
Mme Carole MANCEL-BLANCHARD, conseillère réforme de la politique de cohésion et fonds européen de développement régional (FEDER)
Direction générale de la fiscalité et des douanes (DG Taxud)
Mme Maria-Teresa FABREGAS FERNANDEZ, directrice de la fiscalité indirecte et de l'administration fiscale, MM. Vicente HURTADO, chef de l'unité « Taxes indirectes autres que TVA » et Matthieu DESFEUILLET, responsable des régimes fiscaux spécifiques en vigueur dans les régions ultrapériphériques françaises, Direction générale de la fiscalité et des douanes (DG Taxud)
Direction générale des affaires maritimes et de la pêche (DG Mare) et Direction générale de l'Agriculture et du développement rural (DG Agri)
Mmes Alenka KAMPL, chef d'unité Support structurel Atlantique, mer du Nord, Baltique et régions ultrapériphériques, Céline FRANK, chargée de mission « France » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche (DG Mare), Mme Katalin FOKAS, DG Agri, unité « programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité » (Poséi), et M. Christophe CAZANAVE PIN, responsable de programmes « Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas », à la Direction générale de l'Agriculture et du développement rural (DG Agri)
Jeudi 30 janvier 2020
Eurodom
M. Benoît LOMBRIÈRE, président d'Action Europe et délégué général adjoint d'Eurodom, M. Emmanuel DETTER, consultant senior et M. Thomas LEDWIGE, consultant
Mardi 4 février 2020
Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM)
M. Jean-Pierre PHILIBERT, président, M. Laurent RENOUF, directeur des affaires économiques et fiscales, Mme Mélinda JERCO, chargée de mission Antilles, Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mme Justine BERTHEAU, chargée de mission Pacifique
Jeudi 6 février 2020
Conseil régional de La Réunion
M. Olivier RIVIÈRE, 1 er vice-président, M. Patrick GUILLAUMIN, directeur général adjoint des affaires européennes, des fonds structurels et expérimentation
Jeudi 20 février 2020
M. Arnaud MARTRENCHAR, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer
Jeudi 27 février 2020
Direction générale des outre-mer (DGOM)
M. Emmanuel BERTHIER, directeur général, M. Etienne DESPLANQUES, sous-directeur des politiques publiques et M. Ibrahim MOUSSOUNI, chef du bureau des politiques européennes, d'insertion régionale et de valorisation de l'outre-mer
Conseil régional de la Guadeloupe
Audition de MM. Guy LOSBAR, premier vice-président du conseil régional de la Guadeloupe, président de la commission ad hoc octroi de mer, et Jean-Louis BOUCARD, directeur général des services et de MM. Denis CÉLESTE, directeur général des services adjoint, en charge du développement économique, et Fritz JALET, directeur de la fiscalité,.
Jeudi 5 mars 2020
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
M. Thierry SANTA, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, M. Cédric CHAN YONE, directeur de cabinet, Mme Brigid MOREL, conseillère auprès du président