Rapport d'information n° 605 (2019-2020) de MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 8 juillet 2020
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L'ESSENTIEL
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INTRODUCTION
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I. UN CHOC PARADOXAL
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II. LES DIFFICULTÉS SONT DEVANT NOUS
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A. LE TEMPS DE LATENCE DES PROGRAMMES
D'ARMEMENT
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B. LA TENSION DE LA CHAÎNE
D'APPROVISIONNEMENT ET LES DANGERS DES EFFETS DOMINO
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C. LES CARENCES DU FINANCEMENT DE L'INNOVATION DE
DÉFENSE
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1. Un cadre public présent et en
renforcement
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a) Le cadre général du crédit
d'impôt recherche (CIR)
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b) Les dispositifs spécialisés
(ASTRID, RAPID et fonds Definvest)
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(1) ASTRID et ASTRID-Maturation
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(2) Le programme RAPID
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(3) Le fonds Définvest
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c) Une piste d'amélioration : le fonds
Définnov (AID)
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d) La montée en puissance des programmes
d'études-amont
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e) L'arrivée prometteuse des crédits
communautaires (AP, PEDID et FEDef)
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a) Le cadre général du crédit
d'impôt recherche (CIR)
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2. Une défaillance marquée du
financement privé
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3. La solution ne peut être l'absorption par
les grands groupes
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1. Un cadre public présent et en
renforcement
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A. LE TEMPS DE LATENCE DES PROGRAMMES
D'ARMEMENT
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III. L'HEURE DE VÉRITÉ
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I. UN CHOC PARADOXAL
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CONCLUSION GÉNÉRALE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES