Rapport d'information n° 535 (2019-2020) de M. Serge BABARY , Mmes Anne CHAIN-LARCHÉ , Élisabeth LAMURE et M. Fabien GAY , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 17 juin 2020
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PME, COMMERCE, ARTISANAT :
UN PLAN DE RELANCE NÉCESSAIRE
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I. LES PME, LE COMMERCE ET L'ARTISANAT : DES ACTEURS
ET DEUX SECTEURS ESSENTIELS QUI LUTTENT POUR LEUR SURVIE
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II. LES MESURES DE SOUTIEN À LA
TRÉSORERIE DOIVENT IMPÉRATIVEMENT S'ACCOMPAGNER D'UN PLAN DE
RELANCE MASSIF À DESTINATION DES PME, DU COMMERCE ET DE
L'ARTISANAT
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A. L'AMPLEUR DU RECOURS AUX MESURES DE SOUTIEN
ILLUSTRE LA BRUTALITÉ DU CHOC ÉCONOMIQUE
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B. CES MESURES, UTILES BIEN QU'INJUSTEMENT
RESTRICTIVES, NE SONT TOUTEFOIS EFFICACES QU'À COURT-TERME
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C. UN PLAN DE RELANCE AMBITIEUX DOIT
ÉLOIGNER LE SPECTRE DE LA FAILLITE, RENFORCER LES FONDS PROPRES DES
ENTREPRISES, SOUTENIR LA TRANSITION NUMÉRIQUE DES PME ET PROMOUVOIR
L'APPRENTISSAGE
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A. L'AMPLEUR DU RECOURS AUX MESURES DE SOUTIEN
ILLUSTRE LA BRUTALITÉ DU CHOC ÉCONOMIQUE
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III. LES DIX-SEPT MESURES DE RELANCE EN FAVEUR DES
PME, DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT
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I. LES PME, LE COMMERCE ET L'ARTISANAT : DES ACTEURS
ET DEUX SECTEURS ESSENTIELS QUI LUTTENT POUR LEUR SURVIE
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TRAVAUX EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES