ANNEXE 3 - LISTE DES TEXTES JURIDIQUES PERTINENTS
Tous les documents figurent dans l'ordre de leur signature (non de leur publication)
DISPOSITIONS JURIDIQUES
• Loi [
du 1er août 1903
]
réglementant le commerce des produits
cupriques anticryptogamiques.
(JORF du 7 août 1903)
• LOI [
du 10 mars 1935
] sur la
répression des fraudes dans le commerce des produits utilisés
pour la destruction des ravageurs des cultures
(insecticides,
anticryptogamiques, etc.). (JORF du 12 mars 1935)
• Règlement d'administration publique [du 11
mai 1937] pour l'application de la loi du 4 août 1903, modifiée
par la loi du 10 mars 1935, concernant la répression des fraudes dans le
commerce des produits utilisés pour la destruction des ravageurs des
cultures (JORF du 15 mai 1937)
• Loi n° 525 du 2 novembre 1943 relative
à l'organisation du contrôle des produits antiparasitaires
à usage agricole. (JO du 4 novembre 1943)
• Ordonnance n° 45-680 du 13 avril 1945
validant l'acte dit loi du 2 novembre 1943 relative à l'organisation du
contrôle des produits antiparasitaires à usage agricole (JORF du
14 avril 1945)
• Loi n° 63-762 du 30 juillet 1963
modifiant la loi du 2 novembre 1943 relative à l'organisation du
contrôle des produits antiparasitaires à usage agricole. (JORF du
31 juillet 1963)
• Décret n° 63-1183 du 25 novembre
1963 établissant des pénalités contraventionnelles pour
certaines infractions aux dispositions de la loi du 2 novembre 1943
modifiée relatives à l'organisation du contrôle des
produits antiparasitaires à usage agricole. (JORF du 29 novembre
1963)
• Directive n° 67/548/CEE du 27/06/67
concernant le rapprochement des dispositions législatives,
réglementaires et administratives relatives à la classification,
l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (JOCE du 16
août 1967)
• Loi n° 72.1139 du 22 décembre 1972
étendant le champ d'application de la loi validée et
modifiée du 2 novembre 1943 relative à l'organisation du
contrôle des produits antiparasitaires à usage agricole. (JORF du
23 décembre 1972)
• Décret n° 74-682 du 1er août
1974 pris pour l'application de la loi du 2 novembre 1943 relative à
l'organisation du contrôle des produits antiparasitaires à usage
agricole. (JORF du 4 août 1974)
• Directive
76/895/CEE
du Conseil, du 23 novembre 1976, concernant la fixation de teneurs maximales
pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes
(Journal officiel du 09.12.1976).
• Loi n° 76-1220 du 28 décembre 1976 de
finances rectificative pour 1976 (JORF du 29 décembre 1976)
• Décret n°78-838 du 2 août 1978
pris pour l'application de l'article 10 de la loi du 2 novembre 1943
modifiée autorisant la perception de droits de contrôle au titre
de l'homologation des produits antiparasitaires à usage agricole (JORF
du 10 août 1978)
• Directive 79/117/CEE du Conseil, du 21
décembre 1978, concernant l'interdiction de mise sur le marché et
d'utilisation des produits phytopharmaceutiques contenant certaines substances
actives (JOUE 33 du 8.2.1979)
• Directive 88/320/CEE du Conseil, du 9 juin 1988,
concernant l'inspection et la vérification des bonnes pratiques de
laboratoire (JOUE du 11.2.1988)
• Directive du conseil n° 91/414/CEE, du 15
juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits
phytopharmaceutiques
(
JOUE 145 du 11.6.1988
)
• Décret n° 94-359 du 5 mai 1994
relatif au contrôle des produits phytopharmaceutiques (JORF du 7 mai
1994)
• Arrêté du 6 septembre 1994 portant
application du décret n° 94-359 du 5 mai 1994 relatif au
contrôle des produits phytopharmaceutiques (JORF du 23 décembre
1994)
• Directive 97/57/CE du Conseil, du 22 septembre
1997, établissant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE concernant la
mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JOUE du
27/09/1997)
• Directive 1998/8 CE du Parlement et du Conseil, du
16 février 1998, concernant la mise sur le marché du produit
biocide (JOUE du 24.4.98)
• Arrêté du 27 mai 1998 modifiant
l'arrêté du 6 septembre 1994 portant application du décret
n° 94-359 du 5 mai 1994 relatif au contrôle des produits
phytopharmaceutiques (JORF n° 137 du 16 juin 1998)
• Directive 1999/45/CE du Parlement européen
et du conseil, du 31 mai 1999, concernant le rapprochement des dispositions
législatives, réglementaires et administratives des états
membres relatifs à la classification, à l'emballage et à
l'étiquetage des préparations dangereuses (JOUE du 30.7.1999)
• Loi n° 99-574 du 9 juillet 1999
d'orientation agricole (JORF du 10 juillet 1999)
• Règlement (CE) n° 451/2000 de la
Commission, du 28 février 2000, établissant les modalités
de mise en oeuvre des deuxième et troisième phases du programme
de travail visé à l'article 8, paragraphe 2, de la directive
91/414/CEE du Conseil (JOUE du 29.2.2000)
• Ordonnance n° 2000-550 du 15 juin 2000
relative aux parties législatives des livres VII (Dispositions sociales)
et IX (Santé publique vétérinaire et protection des
végétaux) et à la mise à jour des parties
législatives des livres Ier (Aménagement et équipement de
l'espace rural), III (Exploitation agricole) et VI (Production et
marchés) du code rural (JORF du 22 juin 2000)
• Directive 2000/60/CE du Parlement européen
et du conseil, du 23 octobre 2000, établissant un cadre pour une
politique communautaire dans le domaine de l'eau, modifiée par la
directive n° 2008 32 CE du 8 mars 2008 et par la directive N° 2008
105 CE du 16 décembre 2008, établissant des normes de
qualité environnementale dans le domaine de l'eau (JOUE du 9.6.2.6)
• Directive 2001/18/CE du Parlement européen
et du Conseil, du 12 mars 2001, relative à la dissémination
volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans
l'environnement et abrogeant la directive 90/220/CEE du Conseil (JOUE du
17.4.2001)
• Décret n° 2001-317 du 4 avril 2001
établissant une procédure simplifiée d'autorisation de
mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en provenance de
l'Espace économique européen (JORF du 14 avril 2001)
• Arrêté du 17 juillet 2001 portant
application du décret n° 2000-317 du 4 avril 2001
établissant une procédure simplifiée d'autorisation de
mise sur le marché dans le cadre d'importations parallèles de
produits phytopharmaceutiques (JORF du 27 juillet 2011)
• Rapport de la Commission au Parlement
européen et au Conseil - Évaluation des substances actives des
produits phytopharmaceutiques (présenté conformément
à l'article 8, paragraphe 2, de la Directive 91/414/CEE concernant la
mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques)
• Résolution du Parlement européen sur
le rapport de la Commission relatif à l'évaluation des substances
actives des produits phytopharmaceutiques (présenté
conformément à l'article 8, paragraphe 2, de la directive
91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits
phytopharmaceutiques)
• Règlement (CE) n 178/2002 du
Parlement européen et du Conseil, du 28 janvier 2002, établissant
les principes généraux et des prescriptions
générales de la législation alimentaire, instituant
l'Autorité européenne de sécurité des aliments et
fixant les procédures relatives à la sécurité des
denrées alimentaires. (JOUE du 1.2.2002)
• Directive 2003/4/CE du Parlement européen et du
Conseil, du 28 janvier 2003, concernant l'accès du public à
l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive
90/313/CEE du Conseil (JOUE du 14.2.2003)
• Décret n°2003-272 du 24 mars 2003
relatif aux mesures prises, lors du contrôle des produits
antiparasitaires à usage agricole, en application des articles L. 253-15
et L. 253-16 du code rural
• Arrêté du 5 mars 2004 relatif à
l'utilisation par voie aérienne de produits mentionnés à
l'article L.253-1 du code rural
• Règlement (CE) n° 850/2004 du
Parlement européen et du Conseil, du 29 avril 2004, concernant les
polluants organiques persistants et modifiant la directive 79/117/CEE
• Arrêté du 6 octobre 2004 relatif aux
conditions d'autorisation et d'utilisation de la mention « Emploi
autorisé dans les jardins » pour les produits
phytopharmaceutiques (JORF n°276 du 27 novembre 2004)
• Règlement (CE) n 396/2005 du
Parlement européen et du Conseil, du 23 février 2005,
concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments
pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la
directive 91/414/CEE du Conseil (JOUE 70 du 16.3.2005)
• Loi n° 2005-1319 du 26 octobre 2005
portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le
domaine de l'environnement (JORF du 27 octobre 2005)
• Directive 2006/42/CE du Parlement européen
et du conseil, du 17 mai 2006, relative aux machines et modifiant la directive
95/16/CE (refonte) (JOUE du 9.6.2006)
• Règlement (CE) N° 1907/2006 du
Parlement européen et du Conseil, du 18 décembre 2006, concernant
l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances
chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances
(REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques,
modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE)
n 793/93 du Conseil et le règlement (CE) N° 1488/94 de
la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives
91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JOUE du
30.12.2006)
rectifié
dans le JOUE du 29 mai 2007
n° L 136, p.3
• Arrêté du 12 septembre 2006 relatif
à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits
visés à l'article L. 253-1 du code rural (JORF du 21
septembre 2006)
• Directive 2006/121/CE du Parlement européen
et du Conseil, du 18 décembre 2006, modifiant la directive 67/548/CEE du
Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives,
réglementaires et administratives relatives à la classification,
l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses afin de l'adapter
au Règlement (CE) N° 1907/2006 concernant l'enregistrement,
l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi que les
restrictions applicables à ces substances (REACH), et instituant une
agence européenne des produits chimiques (JOUE du 30.12.2006)
•
Loi
n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007
(JORF du 27 décembre 2006)
• Règlement (CE) n° 1272/2008 du
Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 2008, relatif
à la classification, à l'étiquetage et à
l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les
directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE)
N° 1907/2006 (JOUE du 31.12.2008)
• Règlement (CE) n° 223/2009 du
Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 2009, relatif aux
statistiques européennes et abrogeant le Règlement (CE, Euratom)
N°1101/2008 relatif à la transmission à l'Office statistique
des Communautés européennes d'informations statistiques couvertes
par le secret, le Règlement (CE) n° 322/97 du Conseil relatif
à la statistique communautaire et la décision 89/382/CEE, Euratom
du Conseil instituant un comité du programme statistique des
Communautés européennes (JOUE du 31.3.2009)
• Règlement (CE) n° 901/2009 de la
Commission, du 28 septembre 2009, concernant un programme communautaire de
contrôle, pluriannuel et coordonné, pour 2010, 2011 et 2012,
destiné à garantir le respect des teneurs maximales en
résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires
d'origine végétale et animale et à évaluer
l'exposition du consommateur à ces résidus (JOUE du 29.9.2009)
• Règlement (CE) n° 1107/2009 du
Parlement européen et du Conseil, du 21 octobre 2009, concernant la mise
sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les
directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JOUE du 24.11.2009)
• Directive 2009/127/CE du Parlement européen
et du conseil, du 21 octobre 2009, modifiant la directive 2002/42/CE en ce qui
concerne les machines destinées à l'application des pesticides
(JOUE du 25.11.2009)
• Directive n° 2009/128/CE du 21 octobre
2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une
utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
(JOUE 24.11.2009 et rectificatif au JOUE du 26.6.2010)
• Règlement (CE) n° 1185/2009 du
Parlement européen et du Conseil, du 25 novembre 2009, relatif aux
statistiques sur les pesticides (JOUE 10.12.2009)
• Décret n° 2010-164 du 22
février 2010 relatif aux compétences et au fonctionnement des
juridictions administratives (JORF du 23 février 2010)
• Règlement (UE) n° 915/2010 de la
Commission, du 12 octobre 2010, concernant un programme de contrôle,
pluriannuel et coordonné, de l'Union pour 2011, 2012 et 2013,
destiné à garantir le respect des teneurs maximales en
résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires
d'origine végétale et animale et à évaluer
l'exposition du consommateur à ces résidus. (JOUE du
13.10.2010)
• Règlement (UE) n° 286/2011 de la
Commission, du 10 mars 2011, modifiant, aux fins de son adaptation au
progrès technique et scientifique, le Règlement (CE)
n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif
à la classification, à l'étiquetage et à
l'emballage des substances et des mélanges (JOUE du 30.3.2011)
• Règlement d'exécution (UE)
n° 540/2011 de la Commission, du 25 mai 2011, portant application du
Règlement (CE) n 107/2009 du Parlement européen et du
Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées
(JOUE du 11.6.2011)
• Arrêté du 31 mai 2011 relatif aux
conditions d'épandage des produits mentionnés à l'article
L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime par voie
aérienne (JORF du 8 juin 2011)
• Règlement d'exécution (UE)
n° 541/2011 de la Commission, du 1er juin 2011, modifiant le
Règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 portant
exécution du Règlement (CE n° 1107/2009 du Parlement
européen et du Conseil ce qui concerne la liste des substances actives
approuvées (JOUE du 11.6.2011)
• Règlement (UE) n° 547/2011 de la
Commission, du 8 juin 2011, portant application du Règlement (CE)
n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant
les exigences en matière d'étiquetage de produits
phytopharmaceutiques (JOUE du 11.6.2011)
• Règlement (UE) n° 544/2011 de la
Commission, du 10 juin 2011, portant application du Règlement (CE)
n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui
concerne les exigences en matière de données applicables aux
substances actives (JOUE du 11.6.2011)
• Règlement (UE) n° 545/2011 de la
Commission, du 10 juin 2011, portant application du Règlement (CE)
n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui
concerne les exigences en matière de données applicables aux
produits phytopharmaceutiques (JOUE du 11.6.2011)
• Règlement (UE) n° 546/2011 de la
Commission, du 10 juin 2011, portant application du Règlement (CE)
n 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui
concerne les principes uniformes d'évaluation et d'autorisation des
produits phytopharmaceutiques (JOUE du 11.6.2011)
• Arrêté du 27 juin 2011 relatif
à l'interdiction d'utilisation de certains produits mentionnés
à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime
dans des lieux fréquentés par le grand public ou des groupes de
personnes vulnérables (JORF du 28 juillet 2011)
• Décret n° 2012-755 du 9 mai 2012
relatif à la mise en conformité des dispositions nationales avec
le droit de l'Union européenne en ce qui concerne la mise sur le
marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques (JORF du 10
mai 2012)
• Règlement (UE) n 528/2012 du
Parlement européen et du Conseil, du 22 mai 2012, concernant la
mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits
biocides (JOUE du 27.6.2012) [
Ce texte entrera en vigueur à compter
du 1
er
septembre 2013
]
• Arrêté du 24 juillet 2012 relatif
à l'interdiction d'utilisation et de mise sur le marché pour
utilisation sur le territoire national des semences de crucifères
oléagineuses traitées avec des produits phytopharmaceutiques
contenant la substance active thiametoxam (JORF du 26 juillet 2012)
•
Code
rural et de la pêche maritime
.
Partie
législative
.
Livre
II : Alimentation, santé publique vétérinaire et
protection des végétaux
.
Titre
V : La protection des végétaux
.
Chapitre
III : Mise sur le marché et utilisation des produits
phytopharmaceutiques
.
DOCUMENTS A FINALITE JURIDIQUE
• Rapport de M. Cornet, rapporteur, le 30 juin 1903
(JO du 1er juillet 1903)
• Rapport du ministre de l'agriculture, au
Président de la République française (JORF du 15 mai
1937)
• Communication de la Commission au Conseil, au
Parlement européen et au Comité économique et social vers
une stratégie thématique concernant l'utilisation durable des
pesticides (12 juillet 2006)
• Résolution du Parlement européen du
24 octobre 2007 sur la stratégie thématique concernant
l'utilisation durable des pesticides
• Résolution du Parlement européen du
10 avril 2008 sur l'examen à mi-parcours du sixième programme
d'action communautaire pour l'environnement
• Effets de la combinaison de produits
chimiques
: Conclusions du Conseil (Environnement) adoptées le
22 décembre 2009
• Interdiction des épandages
aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations :
situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des
dérogations.
Rapport conjoint du Conseil général de
l'environnement et du développement durable et du Conseil
général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
(Février 2010)