Danemark-Suède : la santé au service du travail

Rapports d'information

Rapport d'information n° 591 (2011-2012), déposé le 13 juin 2012

Rapport d'information n° 591 (2011-2012) de Mmes Annie DAVID , Jacqueline ALQUIER , Marie-Thérèse BRUGUIÈRE , Christiane KAMMERMANN , Gisèle PRINTZ , MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE et Dominique WATRIN , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 13 juin 2012

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AVANT-PROPOS
- I. UN CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL SPÉCIFIQUE
  - A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL DÉPENDANT DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX ET STRUCTURÉ PAR LES SYNDICATS
    - 1. Le changement au coeur de la vie économique
    - 2. Structure et rôle des syndicats
      - Focus : les institutions danoises et suédoises
        en charge de la santé au travail
  - B. UN ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL SAIN ET UNE ATTENTION FORTE AUX RISQUES ÉMERGENTS
    - 1. L'environnement de travail : une cogestion ?
    - 2. La prise en compte des nouveaux risques liés à la santé au travail
- II. PROTECTION DE LA SANTÉ ET VOLONTÉ DE MOBILISATION DE LA MAIN-D'oeUVRE
  - A. SANTÉ AU TRAVAIL ET SANTÉ PUBLIQUE DANS L'ENTREPRISE
    - 1. Une dilution de la responsabilité de l'employeur dans la responsabilité sociale ?
    - 2. La prise en compte du risque lié à chaque entreprise est-elle suffisante ?
  - B. SANTÉ AU TRAVAIL CONTRE RÉDUCTION DU TEMPS TRAVAILLÉ
    - 1. Rendre disponible la main-d'oeuvre
    - 2. Des perspectives inquiétantes sur l'avenir du travail
AMIANTE : PROMOUVOIR L'ACTION COMMUNE
AU NIVEAU EUROPÉEN
ANNEXE 1 - LE CONTENU DE LA LOI SUÉDOISE DE 1977 SUR L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
ANNEXE 2 - PROGRAMME DE LA DÉLÉGATION AU DANEMARK ET EN SUÈDE (20 au 28 mars 2012)
TRAVAUX DE LA COMMISSION

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Page mise à jour le 3 avril 2023

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