Les îles Eparses, terres d'avenir

N° 299

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010

Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 février 2010

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (1) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes (2), sur les îles Éparses ,

Par M. Christian COINTAT,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : M. Jean-Jacques Hyest , président ; M. Nicolas Alfonsi, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, MM. Patrice Gélard, Jean-René Lecerf, Jean-Claude Peyronnet, Jean-Pierre Sueur, Mme Catherine Troendle, M. François Zocchetto , vice-présidents ; MM. Laurent Béteille, Christian Cointat, Charles Gautier, Jacques Mahéas , secrétaires ; M. Alain Anziani, Mmes Éliane Assassi, Nicole Bonnefoy, Alima Boumediene-Thiery, MM. Elie Brun, François-Noël Buffet, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Jean-Patrick Courtois, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Yves Détraigne, Mme Anne-Marie Escoffier, MM. Pierre Fauchon, Louis-Constant Fleming, Gaston Flosse, Christophe-André Frassa, Bernard Frimat, René Garrec, Jean-Claude Gaudin, Mmes Jacqueline Gourault, Virginie Klès, MM. Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Mme Josiane Mathon-Poinat, MM. Jacques Mézard, Jean-Pierre Michel, François Pillet, Hugues Portelli, Bernard Saugey, Simon Sutour, Richard Tuheiava, Alex Türk, Jean-Pierre Vial, Jean-Paul Virapoullé, Richard Yung.

(2) Ce groupe d'étude est composé de : M. Christian Cointat, p résident ; MM. Laurent Béteille, Jean Desessard, Christian Gaudin, Jacques Mézard, vice-présidents ; Mme Christiane Kammermann, M. Dominque de Legge, secrétaires ; MM. Bertrand Auban, Jean-Pierre Cantegrit, Auguste Cazalet, Alain Fouché, Mme Gélita Hoarau, MM. Jean-Jacques Hyest, Jean-Marc Juilhard, Jean-Marc Pastor, Mme Anne-Marie Payet.

GLOSSAIRE

des termes, références, et abréviations utilisés dans le présent rapport

Commission des thons de l'Océan Indien (CTOI) : organe responsable de la gestion et de la conservation des stocks de thons de l'Océan Indien, créé en 1996 (30 Etats membres)

DRASSM : département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines

Ecosystème : unité fondamentale d'étude de l'écologie, formée par l'association d'une communauté d'espèces vivantes (biocénose) et d'un environnement physique (biotope) en constante interaction

Entomofaune : population animale désignant les insectes présents dans un écosystème

Espèce endémique : qualifie une espèce que l'on ne trouve naturellement que dans une région donnée et nulle part ailleurs. Contraire : espèce invasive

Euphorbe : plante très commune à fleurs vertes

Filao : mot créole désignant le casuarina, grand arbre originaire d'Océanie et d'Indonésie, mais répandu en Afrique, à croissance rapide et à bois très dur

FAZSOI : Forces Armées françaises de la Zone Sud de l'Océan Indien ; ces forces sont notamment présentes dans les îles Eparses

Hydrophone : détecteur immergé d'ondes acoustiques

IFREMER : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

IPEV : Institut polaire français Paul-Emile Victor

Mangrove : formation végétale caractéristique des régions côtières intertropicales, constituée de forêts impénétrables de palétuviers, qui fixent leurs fortes racines dans les baies aux eaux calmes , où se déposent boues et limons

Pélagique (adj.) : de la haute mer, des fonds marins

Rift : système de fossés d'effondrement, continental ou situé au milieu d'une dorsale océanique

Senne : filet de pêche qui est traîné sur les fonds sableux, dans les eaux douces ou dans la mer

TAAF : Terres australes et antarctiques françaises

Transect : itinéraire rectiligne de prospection et/ou d'échantillonnage recouvrant une diversité maximale de situations topographiques, géologiques, géomorphologiques et végétales

ZEE : Zone Economique Exclusive. Zone maritime, dite de 200 milles marins, au-delà des eaux territoriales, sur laquelle l'Etat riverain exerce des droits souverains de nature économique et fonctionnelle.

Les îles Eparses

L'île d'Europa est la plus grande des îles Eparses (30 km ² ). Un lagon couvre le cinquième de l'île, qui dispose d'une végétation indigène quasiment intacte (ZEE : 127 300 km²).

Bassas da India est un atoll en formation d'une superficie inférieure à 1 km ² , que la mer recouvre presque entièrement à marée haute (ZEE : 123 700 km²).

Juan de Nova est une île en croissant d'une superficie de 5 km ² , protégée par un vaste lagon et une barrière corallienne (ZEE : 61 050 km²).

Depuis 1973, un détachement du 2 ^ème Régiment Parachutiste d'Infanterie de Marine (RPIMA) est installé à Europa et à Juan de Nova.

L'archipel des Glorieuses est composé de deux îles coralliennes, d'une superficie totale de 7 km ² ; une station météorologique automatique et un détachement de la légion étrangère y sont installés (ZEE : 48 350 km²).

Tromelin est une petite île plate de 1 km ² , située à 535 km dans le nord-est de La Réunion. La station météorologique qui y est installée depuis 1954 s'est révélée d'un grand intérêt pour la détection des formations cycloniques dans le sud-ouest de l'océan Indien (La Réunion, Madagascar, Ile Maurice) (ZEE : 280 000 km²).