XIe Cnuced : entre commerce sud / sud et négociations transatlantiques

Rapport d'information n° 390 (2003-2004) de M. Jean BIZET , Mme Odette TERRADE , MM. Christian GAUDIN , Daniel RAOUL , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 30 juin 2004

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• RAPPORT D'INFORMATION
  
• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE I :
  
  LA ONZIÈME CNUCED, UN ELAN
  POUR LE COMMERCE SUD/SUD
  
  • I. LA CNUCED : INSTRUMENT DES NATIONS UNIES POUR LE COMMERCE ET LE DÉVELOPPEMENT
    
    • A. UNE ORGANISATION QUARANTENAIRE, DOUBLÉE PAR L'OMC
      
    • B. UNE ONZIÈME CONFÉRENCE PERMETTANT DE RENOUER LE DIALOGUE NORD/SUD
      
    • C. COMMERCE ET DÉVELOPPEMENT : UN LIEN COMPLEXE
      
  • II. LA RÉUNION INTERPARLEMENTAIRE À L'OCCASION DE LA XIE CNUCED : REVENDICATION D'UN ESPACE POLITIQUE NATIONAL
    
    • A. POUR UNE RÉAPPROPRIATION NATIONALE DE LA MONDIALISATION
      
    • B. LES AMENDEMENTS PROPOSÉS PAR LES SÉNATEURS COMPOSANT LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
      
  • III. LA CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE : RELANCE DU COMMERCE SUD/ SUD
    
    • A. LE CYCLE DU DÉVELOPPEMENT : DES ATTENTES JUSQUE LÀ DÉÇUES
      
    • B. RELANCE DES ÉCHANGES SUD/SUD : COMPLÉMENT OU SUBSTITUT AU MULTILATÉRALISME ?
      
• CHAPITRE II :
  
  LE BRÉSIL, FER DE LANCE DU MERCOSUR
  
  • I. LE BRÉSIL, ENTRE PAYS INDUSTRIEL ET PAYS EN DÉVELOPPEMENT
    
    • A. LE BRÉSIL, « GARDE-MANGER » DU MONDE MAIS AUSSI PRODUCTEUR INDUSTRIEL, NOTAMMENT SUCRIER
      
      • 1. Une puissance agricole reconnue et une capacité industrielle en progression
        
      • 2. Le succès notoire de l'industrie sucrière brésilienne
        
    • B. LE BRÉSIL, PAYS EN DÉVELOPPEMENT ?
      
  • II. LES ENJEUX DES POURPARLERS MERCOSUR/UNION EUROPÉENNE
    
    • A. LE BRÉSIL, PILIER DU MERCOSUR
      
    • B. NÉGOCIATIONS MERCOSUR/UNION EUROPÉENNE : JUSQU'OÙ ?
      
      • 1. Le Mercosur en quête de débouchés extérieurs
        
      • 2. Vers une association Mercosur-Union européenne ?
        
• ANNEXE I -
  
  COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
  
• ANNEXE II -
  
  PROGRAMME DU DÉPLACEMENT AU BRÉSIL
  
• ANNEXE III -
  
  DÉCLARATION ADOPTÉE
  PAR LA RÉUNION PARLEMENTAIRE
  À L'OCCASION DE LA ONZIÈME SESSION DE LA CNUCED
  
• ANNEXE IV -
  
  DÉCLARATION ADOPTÉE PAR LES ETATS RÉUNIS À LA ONZIÈME SESSION DE LA CNUCED :
  «  L'ESPRIT DE SÃO PAULO »
  
• ANNEXE V -
  
  DÉBATS EN COMMISSION