LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Par le rapporteur
Mardi 23 mai 2023
- Syndicat des énergies renouvelables (SER) : MM. Jules NYSSEN, président, Alexandre ROESCH, délégué général, et Mme Élodie SAILLARD, responsable juridique et affaires institutionnelles.
- Mouvement des entreprises de France (Medef) : MM. Stéphane DAHMANI, directeur adjoint en charge de l'industrie, Antoine PORTELLI, chargé de mission affaires publiques, et Jean-Sébastien BASCHET, directeur des relations institutionnelles de Seqens.
- Délégation sénatoriale aux entreprises : MM. Serge BABARY, sénateur d'Indre-et-Loire, président, et Olivier RIETMANN, sénateur de la Haute-Saône.
Jeudi 25 mai 2023
- Business France : MM. Rollon MOUCHEL-BLAISOT, préfet, chargé d'une mission interministérielle de mobilisation pour le foncier industriel, François NOISETTE, ingénieur général des Ponts, des eaux et des forêts, inspecteur général de l'environnement et du développement durable, Mmes Blanche VILLEROY DE GALHAU, et Juliette ELBAZ, collaboratrices.
- France Nature Environnement (FNE) : Mme Morgane PIEDERRIERE, responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles, et M. Romain ECORCHARD, juriste.
Mardi 30 mai 2023
- Association nationale des établissements publics fonciers locaux : M. Arnaud PORTIER, secrétaire général, et Mme Charlotte BOEX, chargée de mission.
- Fédération du commerce et de la distribution (FCD) : M. Jacques DAVY, directeur juridique et fiscal en charge du comité urbanisme, Mmes Sophie AMOROS, responsable des affaires publiques et de la communication, et Layla RAHHOU, directrice des affaires publiques.
- France Industrie : MM. Alexandre SAUBOT, président, Vincent MOULIN-WRIGHT, directeur général, et Mme Murielle JULLIEN, directrice des affaires publiques.
- Direction générale des collectivités locales (DGCL) : Mme Magali ROQUES, cheffe du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, et M. François ROBINET, adjoint à la cheffe de bureau.
- Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (Sénat) : Mme Valérie LÉTARD, sénatrice du Nord, présidente, et M. Jean-Baptiste BLANC, sénateur de Vaucluse, rapporteur.
- Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Direction générale de la prévention des risques (DGPR) : MM. Jean-Luc PERRIN, sous-directeur des risques chroniques et du pilotage, et Guillaume BAILLY, chef du bureau du sol et du sous-sol.
Mercredi 31 mai 2023
- Association des Régions de France : MM. Étienne MARASI, conseiller régional Grand Est, et Pascal GRUSELLE, conseiller affaires européennes, aménagement du territoire et outre-mer.
- Table ronde collectivités territoriales :
. Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF) : M. Alain CHRETIEN, vice-président, maire de Vesoul, Mmes Nathalie FOURNEAU, responsable du département aménagement du territoire, Charlotte de FONTAINES, chargée des relations avec le Parlement, et Mélodie BLANCO, conseillère technique commande publique.
. Régions de France : MM. Étienne MARASI, conseiller régional Grand Est, et Pascal GRUSELLE, conseiller affaires européennes, aménagement du territoire et outre-mer.
. Intercommunalités de France : Mmes Anne TERLEZ, vice-présidente, Charlotte SORRIN-DESCAMPS, directrice générale adjointe, et Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement.
- Brownfields : MM. Patrick VITERBO, président, Abdelkrim BOUCHELAGHEM, directeur général, et Nicolas UZAN, secrétaire général.
- Business France : Mmes Marie-Cécile TARDIEU, directrice générale déléguée à l'attractivité, Sandrine COQUELARD, directrice du département expertise juridique, MM. Guillaume BASSET, adjoint de la directrice générale déléguée en charge de l'attractivité des territoires, et M. Quentin GEEVERS, chef de cabinet, responsable des relations avec les Assemblées et les Parties prenantes.
- Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) : MM. François ADAM, directeur, Vincent MONTRIEUX, sous-directeur de la qualité du cadre de vie, et Jean-Baptiste BUTLEN, sous-directeur de l'aménagement durable.
Jeudi 1 juin 2023
- Caisse des dépôts et consignations (CDC) : Mmes Laetitia DORDAIN, directrice du département consignations et dépôts spécialisés, Marie DOLARD-CLERET, directrice déléguée du département consignes et dépôts spécialisés, et M. Christophe CHARENTON, conseiller relations institutionnelles, direction des relations institutionnelles, internationales et européennes.
- Schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF) : M. Jean-Baptiste DUGOIN-CLEMENT, vice-président de la région Ile-de-France, en charge du logement, de l'aménagement du territoire et du Sdrif-E, Mmes Stéphanie SOARES, conseillère cohésion territoriale et environnementale, Valérie BELROSE, adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable, et Sandrine BARREIRO, directrice de la mission planification.
- Ministère de la justice - Direction des affaires civiles et du sceau (DACS) : Mmes Joanna GHORAYEB, sous-directrice du droit économique, et Anne-Louise CHEVALIER, cheffe du bureau du droit de l'économie des entreprises.
- Solvay : Mme Ilham KADRI, présidente-directrice générale, et M. François PONTAIS, vice-président exécutif.
- Ministère de l'économie et des finances - Direction générale des entreprises (DGE) : MM. Romain BONENFANT, chef du service de l'industrie, Simon-Pierre EURY, chef de mission interministérielle Accélération des implantations industrielles, et Mme Marie-Laure WOLF, cheffe de projet, responsable de la simplification réglementaire pour la compétitivité.
- Union nationale des aménageurs (Unam) : M. Paul MEYER, délégué général, Mme Sandrine TAGUET, directrice technique, et M. Charles-Henri du BOISBERRANGER, délégué à la stratégie territoriale.
- Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) : M. Pascal BERTEAUD, directeur général.
Par la commission des affaires économiques
Mercredi 31 mai 2023
- MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland LESCURE, ministre délégué chargé de l'industrie.