Projet de loi de finances pour 1996 : énergie

Avis n° 79 (1995-1996) de M. Jean BESSON , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 5 décembre 1995

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• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE PREMIER - LE CONTEXTE MONDIAL : LE XVIE CONGRÈS DU CONSEIL MONDIAL DE L'ÉNERGIE
  
  • I. 2020 : PAS DE PÉNURIE À L'HORIZON, MAIS UNE MENACE SUR L'ENVIRONNEMENT QUI SE CONFIRME
    
  • II. VERS UNE DIVERSIFICATION DES ÉNERGIES
    
  • III. « DÉRÉGULATION » ET RÉGLEMENTATION DES MARCHÉS
    
• CHAPITRE II - L'EUROPE DE L'ÉNERGIE
  
  • I. LE LIVRE VERT PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE
    
  • II. LE MARCHÉ COMMUNAUTAIRE DE L'ÉNERGIE
    
  • III. VERS UNE ÉCOTAXE ?
    
  • IV. LE PROBLÈME DE LA SÉCURITÉ NUCLÉAIRE À L'EST.
    
• CHAPITRE III - LE BILAN ÉNERGÉTIQUE FRANÇAIS
  
  • I. STABILITÉ DE LA PRODUCTION NATIONALE D'ÉNERGIE
    
  • II. LÉGÈRE HAUSSE DE LA CONSOMMATION
    
  • III. NOUVELLE AMÉLIORATION DE LA FACTURE ET DU TAUX D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE
    
• CHAPITRE IV - LES PRINCIPALES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA France
  
  • I. MAINTENIR LA PLACE DE LA FRANCE DANS L'INDUSTRIE NUCLÉAIRE MONDIALE
    
  • II. ATTÉNUER LA DÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE
    
  • III. CONFORTER LA COMPÉTITIVITÉ DES GRANDS OPÉRATEURS FRANÇAIS
    
• EXAMEN EN COMMISSION