Avis n° 152 (2012-2013) de M. Jean-Pierre LELEUX , Mme Maryvonne BLONDIN et M. Pierre LAURENT , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 22 novembre 2012
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INTRODUCTION
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I. LE SPECTACLE VIVANT : UN BUDGET
PRÉSERVÉ, DES DÉFIS À RELEVER
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A. UN BUDGET 2013 PRÉSERVÉ : UNE
PRIORITÉ DONNÉE À L'EMPLOI
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B. UNE ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
DENSE
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C. DES DÉFIS À RELEVER
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1. Une exigence récurrente :
améliorer la diffusion des spectacles
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2. La direction des structures artistiques :
une parité à établir, une égalité
hommes/femmes à assurer
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3. Focus sur les festivals : victimes de leur
succès ?
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4. Un observatoire national du spectacle vivant
à finaliser
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5. Les musiques actuelles : un secteur
à conforter
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6. Les arts de la rue : l'avenir d'une jeune
filière
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7. L'application du droit communautaire :
quid du « Paquet Almunia » ?
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1. Une exigence récurrente :
améliorer la diffusion des spectacles
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A. UN BUDGET 2013 PRÉSERVÉ : UNE
PRIORITÉ DONNÉE À L'EMPLOI
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II. LES ARTS VISUELS : DES ÉVOLUTIONS
PEU ENCOURAGEANTES
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A. UNE BAISSE DES CRÉDITS DE PAIEMENT
PRINCIPALEMENT LIÉE À L'ACHÈVEMENT DES TRAVAUX DU PALAIS
DE TOKYO
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B. LA PHOTOGRAPHIE : UN SECTEUR TOUJOURS EN
QUÊTE D'ACCOMPAGNEMENT DES POUVOIRS PUBLICS
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1. Une meilleure traçabilité des
crédits qui ne doit pas masquer les lacunes
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2. Des priorités qui doivent être
rappelées cette année encore
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a) Les problématiques
évoquées lors des manifestations d'Arles et Perpignan
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b) Les droits d'auteur : une
difficulté toujours d'actualité
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(1) La nécessité de poursuivre une
meilleure protection juridique des droits d'auteur des photographes
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(2) La nécessité de mieux tenir
compte du nouveau modèle économique de rémunération
des photographes
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c) Le photojournalisme : une catégorie
qui peine à trouver sa place dans les politiques publiques
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a) Les problématiques
évoquées lors des manifestations d'Arles et Perpignan
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1. Une meilleure traçabilité des
crédits qui ne doit pas masquer les lacunes
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A. UNE BAISSE DES CRÉDITS DE PAIEMENT
PRINCIPALEMENT LIÉE À L'ACHÈVEMENT DES TRAVAUX DU PALAIS
DE TOKYO
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III. LE CINÉMA
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A. UN SECTEUR GLOBALEMENT EN CROISSANCE
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1. La production cinématographique :
un nouveau record historique
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2. Le secteur de la distribution : une
concentration croissante des acteurs
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3. La fréquentation
cinématographique : au plus haut niveau depuis 1966
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a) Portée par quelques très gros
succès, la tendance est à la hausse
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(1) Une augmentation importante de la
fréquentation de toutes les catégories de publics
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(2) Un accroissement de la part de marché
des films français
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b) Un parc en croissance mais une attention
soutenue à porter aux petites exploitations
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a) Portée par quelques très gros
succès, la tendance est à la hausse
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1. La production cinématographique :
un nouveau record historique
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B. DES MODES DE FINANCEMENT PUBLICS À
SÉCURISER
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1. Un CNC à conforter et à
réconforter !
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2. Les autres sources de financement public
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a) Le soutien des régions : un maillon
essentiel pour la diversité
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b) Les SOFICA : la nécessité de
revenir au PLF initial
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c) Les crédits d'impôt à la
production cinématographique : un renforcement en vue
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(1) Des crédits d'impôt vertueux mais
désormais insuffisants
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(2) Vers de nouvelles mesures pour renforcer la
compétitivité
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d) La hausse du taux intermédiaire de
TVA : des inquiétudes
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a) Le soutien des régions : un maillon
essentiel pour la diversité
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1. Un CNC à conforter et à
réconforter !
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C. FOCUS SUR QUELQUES POINTS D'ACTUALITÉ
ET/OU DE PRÉOCCUPATION
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1. La numérisation des salles de
cinéma : une réussite
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2. La numérisation des films : un pied
sur le frein
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3. L'Agence pour le développement
régional du cinéma (ADRC) : de nouvelles perspectives
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4. Le bilan plutôt positif d'une HADOPI en
sursis
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5. Le renforcement de l'offre légale et la
chronologie des médias
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6. Le marché de la vidéo : le
constat d'un inexorable déclin
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7. L'accès des salles de cinéma aux
handicapés
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8. L'actualité européenne
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1. La numérisation des salles de
cinéma : une réussite
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A. UN SECTEUR GLOBALEMENT EN CROISSANCE
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I. LE SPECTACLE VIVANT : UN BUDGET
PRÉSERVÉ, DES DÉFIS À RELEVER
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EXAMEN EN COMMISSION
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AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR
M. JEAN-PIERRE LELEUX, RAPPORTEUR POUR AVIS DES CRÉDITS
« CINÉMA » AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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ANNEXE