Avis n° 108 (2011-2012) de MM. Didier BOULAUD et André TRILLARD , fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le 17 novembre 2011
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INTRODUCTION
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I. UNE STABILISATION DES CRÉDITS DU PROGRAMME
« ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE
DÉFENSE » EN 2012
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II. DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
TOUJOURS PERFECTIBLES
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A. PREMIER OBJECTIF : RENFORCER UNE
DÉMARCHE PROSPECTIVE EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE
SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE
PROSPECTIVE COMMUNE
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B. DEUXIÈME OBJECTIF : AMÉLIORER
LES CAPACITÉS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DU RENSEIGNEMENT (DGSE) ET LE
NIVEAU DE SÉCURITÉ DES FORCES ET DU PATRIMOINE INDUSTRIEL ET
ÉCONOMIQUE LIÉ À LA DÉFENSE (DPSD)
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C. *TROISIÈME OBJECTIF :
DÉVELOPPER LES CAPACITÉS SCIENTIFIQUES, TECHNOLOGIQUES ET
INDUSTRIELLES NÉCESSAIRES AUX SYSTÈMES D'ÉQUIPEMENTS
FUTURS
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D. QUATRIÈME OBJECTIF : CONTRIBUER
À L'AUTORISATION ET AU CONTRÔLE DES TRANSFERTS DES BIENS
TECHNOLOGIQUES SENSIBLES
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E. CINQUIÈME ET DERNIER OBJECTIF :
AMÉLIORER LES RÉSULTATS OBTENUS PAR LA MISE EN oeUVRE DE LA
DIPLOMATIE DE DÉFENSE
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A. PREMIER OBJECTIF : RENFORCER UNE
DÉMARCHE PROSPECTIVE EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE
SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE
PROSPECTIVE COMMUNE
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III. LA RÉPARTITION PAR ACTION : UNE
ÉVOLUTION CONTRASTÉE DES CRÉDITS EN 2012
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A. L'EFFORT CONSACRÉ À L'ANALYSE
STRATÉGIQUE
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B. LA STABILITÉ DES CRÉDITS
DESTINÉS À LA PROSPECTIVE DES SYSTÈMES DE FORCES
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C. LE TASSEMENT PRÉOCCUPANT DE L'EFFORT DE
RECHERCHE DE DÉFENSE
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D. LE RENFORCEMENT INDISPENSABLE DU RENSEIGNEMENT
DE SECURITÉ
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E. UNE LÉGÈRE AUGMENTATION DES
CRÉDITS DES ACTIONS À VOCATION INTERNATIONALE DU PROGRAMME
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A. L'EFFORT CONSACRÉ À L'ANALYSE
STRATÉGIQUE
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I. UNE STABILISATION DES CRÉDITS DU PROGRAMME
« ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE
DÉFENSE » EN 2012
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CONCLUSION
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EXAMEN EN COMMISSION
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AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION
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ANNEXE - Extraits de l'audition de M. Michel
Miraillet, directeur des Affaires stratégiques du ministère de la
défense