Projet de loi de finances pour 2008 : Défense - Préparation et emploi des forces

Avis n° 94 (2007-2008) de MM. Philippe NOGRIX et André DULAIT , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 22 novembre 2007

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• INTRODUCTION
  
  • I. LES DÉPENSES DE PERSONNEL : CONJUGUER RÉDUCTION DU FORMAT ET ATTRACTIVITÉ RENFORCÉE
    
    • A. LA DÉFENSE DANS LES EFFECTIFS DE L'ETAT
      
    • B. L'EVOLUTION DES EFFECTIFS EN 2008
      
      • 1. Une mesure technique d'ajustement du plafond d'emplois
        
      • 2. L'application de la règle du non-remplacement d'un départ en retraite sur deux
        
    • C. EVOLUTION DE LA MASSE SALARIALE
      
      • 1. Une revalorisation de certaines rémunérations
        
      • 2. Les cotisations sociales
        
      • 3. Les dépenses non liées aux effectifs en activité
        
      • 4. La réserve
        
    • D. RECRUTEMENT, FORMATION, FIDÉLISATION, RECONVERSION : DES ÉLÉMENTS INDISSOCIABLES DE LA FONCTION « RESSOURCES HUMAINES »
      
      • 1. Recrutement
        
      • 2. La fidélisation
        
      • 3. Formation
        
      • 4. Reconversion
        
    • E. LES DÉPENSES DE PERSONNEL PAR ACTION
      
      • 1. Planification des moyens et conduite des opérations
        
      • 2. Forces terrestres
        
      • 3. Forces navales
        
      • 4. Forces aériennes
        
      • 5. Logistique interarmées
        
    • F. LES SURCOÛTS LIÉS AUX OPÉRATIONS EXTÉRIEURES ET INTÉRIEURES
      
      • 1. Une budgétisation encore partielle des OPEX
        
      • 2. Les opérations intérieures : la participation des armées au renforcement de la sécurité
        
  • II. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT SONT MARQUÉES PAR UNE GRANDE HÉTÉROGÉNÉITÉ DANS LES MASSES FINANCIÈRES ET LEUR UTILISATION
    
    • A. UNE RATIONALISATION DES MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE FINANCEMENT DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE (MCO) DES MATÉRIELS DE DÉFENSE
      
      • 1. La SIMMAD : un bilan positif qui peut encore s'améliorer
        
      • 2. La création du Service industriel de l'aéronautique (SIAé) aura pour tâche de répartir les activités de MCO entre les forces et les industriels
        
    • B. DES REGROUPEMENTS DANS D'AUTRES DOMAINES DU SOUTIEN
      
      • 1. La création de l'économat des armées
        
      • 2. Le service des essences des armées (SEA)
        
    • C. LES CRÉDITS DE SOUTIEN CONCOURANT À LA PRÉPARATION DES FORCES
      
      • 1. Planification des moyens et conduite des opérations
        
      • 2. Forces terrestres
        
      • 3. Forces navales
        
      • 4. Forces aériennes
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE - LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR M. PHILIPPE NOGRIX