Avis n° 75 (2004-2005) de M. Pierre LAFFITTE , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 25 novembre 2004
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INTRODUCTION
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I. LA RÉFORME DU SYSTÈME DE
RECHERCHE : AU CoeUR DU DÉBAT PUBLIC
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II. UN BUDGET CLAIREMENT PRIORITAIRE
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A. UNE HAUSSE DES CRÉDITS ET LA
PRÉSERVATION DE L'EMPLOI SCIENTIFIQUE
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B. LA CRÉATION D'UNE AGENCE NATIONALE POUR
LA RECHERCHE
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C. LE DÉVELOPPEMENT DES SYNERGIES ENTRE
SECTEURS PUBLIC ET PRIVÉ ET LE SOUTIEN À L'INNOVATION
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D. LA NÉCESSITÉ DE GARANTIR DES
FINANCEMENTS DE RECHERCHE PÉRENNES
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E. L'APPLICATION DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX
LOIS DE FINANCES (LOLF)
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A. UNE HAUSSE DES CRÉDITS ET LA
PRÉSERVATION DE L'EMPLOI SCIENTIFIQUE
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III. VERS L'ESPACE EUROPÉEN DE LA RECHERCHE
ET DE L'INNOVATION
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I. LA RÉFORME DU SYSTÈME DE
RECHERCHE : AU CoeUR DU DÉBAT PUBLIC
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EXAMEN EN COMMISSION
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ANNEXE 1 :
ORIENTATIONS ET PROPOSITIONS
DU GROUPE DE RÉFLEXION, COMMUN
AUX COMMISSIONS DES AFFAIRES CULTURELLES,
DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET DES FINANCES,
SUR L'AVENIR DE LA RECHERCHE
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ANNEXE 2 :
VERS UN GRAND EMPRUNT EUROPÉEN