Projet de loi de finances pour 2003 : Jeunesse

Accéder au dossier législatif

Avis n° 69 (2002-2003) de M. Pierre MARTIN , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 21 novembre 2002

Disponible en une seule page HTML (65 Koctets)

Disponible au format Acrobat (53 Koctets)

• INTRODUCTION
  
  • I. LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE
    
    • A. LES CRÉDITS BUDGÉTAIRES DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
      
      • 1. Les moyens de fonctionnement
        
      • 2. Les crédits d'intervention
        
      • 3. Les dépenses en capital
        
    • B. L'APPORT DU FONDS NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE
      
  • II. LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE EN 2003
    
    • A. LA PARTICIPATION DES JEUNES À LA VIE SOCIALE
      
      • 1. Le réseau d'information jeunesse
        
      • 2. Les conseils de la jeunesse
        
      • 3. Défi jeunes
        
    • B. SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D'ÉDUCATION POPULAIRE
      
      • 1. FONJEP
        
      • 2. Les emplois-jeunes
        
    • C. L'ACCÈS AUX LOISIRS ÉDUCATIFS
      
      • 1. Les contrats éducatifs locaux
        
      • 2. Les échanges internationaux de jeunes
        
        • a) L'Office franco-allemand de la jeunesse
          
        • b) L'Office franco-québécois de la jeunesse
          
• EXAMEN EN COMMISSION