Interventions de M. Teva ROHFRITSCH

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (7 et 8 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Outre-mer :

  Demande de priorité :

P. 11426 (texte intégral du JO)

Article 55 (priorité) (Extension du champ de la continuité territoriale en outre-mer)

P. 11444 (texte intégral du JO)
P. 11451 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 55 (priorité) - Amendements n° II-1183 rectifié et n° II-1221 (Étudiants ultramarins - Passeport pour la mobilité en stage professionnel - Élargissement)

P. 11458 (texte intégral du JO)

  État B :

P. 11459 (texte intégral du JO)
P. 11460 (texte intégral du JO)
P. 11462 (texte intégral du JO)
P. 11464 (texte intégral du JO)
P. 11468 (texte intégral du JO)
P. 11469 (texte intégral du JO)
P. 11473 (texte intégral du JO)
P. 11474 (texte intégral du JO)
P. 11475 (texte intégral du JO)
P. 11476 (texte intégral du JO)
P. 11477 (texte intégral du JO)
P. 11478 (texte intégral du JO)
P. 11479 (texte intégral du JO)

  Outre-mer :

État B

P. 11749 (texte intégral du JO)
P. 11750 (texte intégral du JO)
P. 11751 (texte intégral du JO)
P. 11752 (texte intégral du JO)
P. 11753 (texte intégral du JO)
P. 11754 (texte intégral du JO)
P. 11755 (texte intégral du JO)
P. 11756 (texte intégral du JO)
P. 11757 (texte intégral du JO)

Article 55 bis (nouveau) (Extension du périmètre d'intervention d'Action logement à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon)

P. 11759 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 55 bis - Amendements n° II-1100 rectifié et n° II-1105 rectifié (Réformes économiques et fiscales en outre-mer - Impact financier - Rapport au Parlement)

P. 11759 (texte intégral du JO)