Interventions de M. Charles REVET (jeudi 11 février 2016)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes

Intervention 1
Intervention 2
Intervention 3

PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DU TRAITÉ DE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE ENTRE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA RÉPUBLIQUE DU MALI n° 2016-913 (dossier législatif)

Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6

PROJET DE LOI RELATIF À LA LIBERTÉ DE LA CRÉATION, À L'ARCHITECTURE ET AU PATRIMOINE n° 2016-925 (dossier législatif)

Article 11 ter (Diversité des titres francophones diffusés au titre des quotas radiophoniques)

Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9
Intervention 10

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