Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES À PROXIMITÉ DE SITES NUCLÉAIRES EXISTANTS ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES

première lecture

[n° 2023-491 (17 et 24 janvier 2023)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 185 (texte intégral du JO)

  Question préalable :

P. 190 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 200 (texte intégral du JO)
P. 204 (texte intégral du JO)

Article 1er A (nouveau) (Abrogation ou révision de dispositions du code de l'énergie par coordination avec la relance du nucléaire poursuivie par le présent projet de loi)

P. 208 (texte intégral du JO)

Article 1er (Conditions d'application des mesures de simplification prévues pour les projets de réacteurs électronucléaires)

P. 227 (texte intégral du JO)

Article 2 (Adaptation de la qualification de projet d'intérêt général et de la procédure de mise en compatibilité des documents d'urbanisme aux projets de réacteurs électronucléaires)

P. 234 (texte intégral du JO)

Article 3 (Simplification des régimes d'autorisation pour les projets de réacteurs électronucléaires et leurs équipements)

P. 242 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 2 rectifié bis, n° 1 rectifié bis et n° 19 rectifié (Implantation des projets de centrales nucléaires - Accord du conseil municipal requis)

P. 252 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 20 rectifié (Installations nucléaires - Lieux de mémoire - Avis conforme de l'architecte des bâtiments de France (ABF) nécessaire)

P. 256 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 6 rectifié quater et n° 9 rectifié bis (Demande d'autorisation d'exploiter une nouvelle installation nucléaire - Durée d'instruction - Réduction)

P. 256 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 29 rectifié ter (Installations nucléaires - Demande d'autorisation d'exploiter - Délai de délivrance - Réduction)

P. 257 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 39 (Matières radioactives - Potentielle requalification en déchets)

P. 272 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 38 (Gestion des déchets radioactifs de long terme - Rapport au Parlement)

P. 273 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° 49 rectifié bis (Introduction sans autorisation à l'intérieur des installations nucléaires - Condamnations - Durcissement)

P. 282 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 351 (texte intégral du JO)