Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE

première lecture

[n° 2022-296 (18 et 19 janvier 2022)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 555 (texte intégral du JO)
P. 558 (texte intégral du JO)
P. 559 (texte intégral du JO)
P. 560 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er ter C - Amendements n° 40 rectifié ter et n° 90 rectifié (Activités physiques et sportives - Négociations professionnelles annuelles)

P. 575 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendement n° 42 rectifié (Enseignement supérieur - Développement du sport-santé)

P. 581 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendement n° 39 rectifié (Enseignements scolaires - Enseignement physique et sportif obligatoire, sauf raisons médicales)

P. 582 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendement n° 31 rectifié (Compétitions sportives - Interdiction du port de signes religieux ostensibles)

P. 583 (texte intégral du JO)
P. 586 (texte intégral du JO)

Article 4 (Élargissement du périmètre des projets sportifs territoriaux)

P. 614 (texte intégral du JO)

Article 5 (Mise en place d'une parité intégrale au sein des instances nationales et déconcentrées des fédérations sportives délégataires)

P. 626 (texte intégral du JO)
P. 627 (texte intégral du JO)
P. 630 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 18 rectifié, n° 5 rectifié quater, n° 80 rectifié ter, n° 151 et n° 44 rectifié (Interdictions commerciales de stades - Régulation)

P. 731 (texte intégral du JO)
P. 732 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 754 (texte intégral du JO)
P. 755 (texte intégral du JO)