Interventions de M. Alain MARC (mardi 6 février 2024)

Séance du mardi 6 février 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Candidature à une délégation sénatoriale

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat relative à l'augmentation du coût des assurances pour les communes

• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat relative à la ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et le Tréport

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat relative à l'indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat relative à la prise en compte des logements de fonction dans les obligations de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur les agents de développement des fédérations départementales des chasseurs et l'engrillagement

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur la situation des antennes régionales de France Télévisions

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat relative à la réforme de la taxe d'aménagement par la loi de finances pour 2021

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées dans le déploiement des ombrières photovoltaïques

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la dotation biodiversité et les communes couvertes par des terrains militaires

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat relative à l'exploitation des friches minières et la poursuite des objectifs énergétiques européens

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le thème : "Revaloriser tous les secrétaires de mairie"

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur le transport d'instruments de musique par le réseau SNCF

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'assouplissement des modalités du transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat relative à la hausse des tarifs des péages d'infrastructure ferroviaire par SNCF Réseau

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur les dispositifs d'alerte de crue en temps réel

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les difficultés d'élus face à l'absence de souplesse de l'administration

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat relative à l'exonération de taxe foncière de longue durée

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat relative à l'immatriculation et l'assurance des remorques agricoles

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les difficultés pour les collectivités locales à s'assurer

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le statut des secrétaires de mairie

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la situation de l'hôpital de Redon-Carentoir

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur les fermetures répétées des services des urgences en Gironde

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la prise en charge des enfants atteints d'un trouble du spectre de l'autisme

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat relative à la collecte de sang en Guyane

• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat relative aux mineurs non accompagnés

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès aux soins infirmiers et de rééducation dans la ruralité

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur l'avenir du centre hospitalier du Centre-Bretagne

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat relative aux assistantes maternelles impayées

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur la publication du décret relatif à l'implantation des officines de pharmacie

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat relative à l'eau potable et à la présence de chlorothalonil

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur les dépenses publiques de l'Agence française de développement pour l'installation de son siège social adjacent à la gare d'Austerlitz

• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur la création d'une assurance publique pour les collectivités territoriales

• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat relative aux barrières entravant le développement de la petite hydroélectricité en France

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur l'assujettissement à la taxe d'habitation des maisons d'assistants maternels

• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat relative à l'exploitation du gaz lorrain

• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat relative à la crise de l'apiculture française

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat sur l'évolution du statut juridique des chiens de troupeaux protégeant contre des attaques d'ours dans les Pyrénées

• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116

Question orale sans débat sur la mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de santé au sein des établissements hospitaliers

• Intervention 117
• Intervention 118

Question orale sans débat relative aux conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat sur les propositions d'évolution des programmes petites villes de demain et villages d'avenir en outre-mer

• Intervention 121
• Intervention 122
• Intervention 123

Question orale sans débat sur la continuité territoriale dans les outre-mer

• Intervention 124
• Intervention 125

Fin de section

• Intervention 126

PROPOSITION DE LOI VISANT À MIEUX PROTÉGER LES ENFANTS VICTIMES DE VIOLENCES INTRAFAMILIALES n° 2024-233 (dossier législatif)

• Intervention 127
• Intervention 128

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.