Interventions de M. Alain MARC (mercredi 20 décembre 2023)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 20 décembre 2023

Intervention 1

Procès-verbal

Intervention 2

Questions d’actualité au Gouvernement

Intervention 3

Question d'actualité au Gouvernement sur le projet de loi relatif à l'immigration

Question d'actualité au Gouvernement sur le retrait du projet de loi relatif à l'immigration

Question d'actualité au Gouvernement sur le comité de l'intelligence artificielle générative

Question d'actualité au Gouvernement sur la loi relative à l'immigration et la situation politique globale

Question d'actualité au Gouvernement sur le budget 2024

Question d'actualité au Gouvernement sur l'assurance pour les collectivités territoriales

Question d'actualité au Gouvernement sur les barrages hydroélectriques

Question d'actualité au Gouvernement sur l'insuffisance de la réponse pénale aux faits signalés par les maires

Question d'actualité au Gouvernement sur le dialogue social

Question d'actualité au Gouvernement sur la COP28

Question d'actualité au Gouvernement sur la grève des magistrats des tribunaux administratifs

Question d'actualité au Gouvernement sur le procès à Hong Kong du dissident Jimmy Lai

Question d'actualité au Gouvernement sur le nouveau conseil présidentiel pour la science

Question d'actualité au Gouvernement sur la proposition de directive européenne relative aux travailleurs ubérisés

Question d'actualité au Gouvernement sur le guichet unique des formalités des entreprises

Question d'actualité au Gouvernement sur la vente de munitions de chasse chez les buralistes

Fin de section

Intervention 59

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA BIRD, L'AID, LA SFI, L'AMGI, ET LE CIRDRI n° 2023-1266 (dossier législatif)

Intervention 60

Article unique

Intervention 61

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'AVENANT ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG n° 2023-1265 (dossier législatif)

Mise au point au sujet d'un vote

PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D'ÉCONOMIE, DE FINANCES, DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE, DE DROIT PÉNAL, DE DROIT SOCIAL ET EN MATIÈRE AGRICOLE n° 2024-364 (dossier législatif)

Article 1er

Intervention 94

Article 2

Intervention 95

Article 3

Intervention 96

Article 4

Intervention 97

Article 5 (Demande d'habilitation à légiférer par voie d'ordonnance pour transposer la directive (UE) 2022/2381 du Parlement européen et du Conseil du 23 novembre 2022 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes et harmoniser les différents dispositifs nationaux préexistants relatifs à la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes au sein des organes des sociétés commerciales)

Article 6 (Adaptation du droit bancaire, monétaire et financier au droit européen applicable aux dépositaires centraux de titres, à l'information des clients sollicitant un service d'investissement et à la transparence des transferts d'actifs numériques)

Article 7

Intervention 105

Article 8

Intervention 106

Article 9

Intervention 107

Article 10 (Devoir de diligence pour les opérateurs économiques mettant en service ou sur le marché des batteries)

Article 11 (Dispositions en matière de conception des batteries, ainsi que de prévention et de gestion des déchets associés)

Article 12

Intervention 126

Article 14 (Transposition de la réforme du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (SEQE-UE) - Dispositions communes et dispositions particulières applicables aux installations)

Article 15 (Transposition de la réforme du système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (SEQE-UE) - Dispositions particulières applicables au secteur aérien)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 22 (Création d'un second marché carbone (SEQE-2) - Conséquences sociales et économiques - Rapport au Parlement)

Article 17 (Obligations applicables au titre du régime de compensation et de réduction de carbone pour l'aviation internationale (CORSIA))

Article 18