Interventions de M. Alain LAMBERT

Discussion générale:

Principales lignes du budget : encouragement au travail, développement de l'emploi durable, soutien à la recherche et à l'innovation, maîtrise et redéploiement de la dépense, souci de transparence. (texte intégral du JO)

Art. 10 bis

Son amendement n° 1 : coordination ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 14 bis

Son amendement n° 2 : correction ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 18

Son amendement n° 3 : coordination avec la loi de financement de la sécurité sociale ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 23

Son amendement n° 4 : coordination ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 24

Son amendement n° 5 : coordination avec la loi de financement de la sécurité sociale ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. additionnel après l'article 28

Son amendement n° 6 : coordination avec le projet de loi de finances rectificative ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 31

Son amendement n° 7 : coordination ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 40 bis

Existence d'enjeux budgétaires. (texte intégral du JO)

Art. 42 et état A

Son amendement n° 8 : amélioration de l'équilibre du projet de loi de finances pour 2004 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 9 : correction d'une erreur matérielle ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 44 et état B

Ses amendements n° 10 (réduction des crédits en coordination avec le collectif budgétaire pour 2003) et n° 11 (majoration des crédits en coordination avec le collectif budgétaire pour 2003) ; adoptés. (texte intégral du JO)

Art. 60 A

Son amendement n° 12 : suppression ; adopté. (texte intégral du JO)

Art. 70

Son amendement n° 13 : placement des excédents de trésorerie des syndicats de communes ; adopté. (texte intégral du JO)