Interventions de Mme Bariza KHIARI (mardi 19 novembre 2013)

Séance du mardi 19 novembre 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sur le dispositif des certificats d'économies d'énergie

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur la fiscalité de la gestion des déchets

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur les nouvelles contraintes pour les forestiers

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur la saisine des conseils généraux quant à la nouvelle carte électorale des cantons

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur les conséquences de la nouvelle carte cantonale

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur l'avenir des régions ultra-périphériques

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur la lutte contre l'étalement urbain

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur la concentration dans le secteur des médias

• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur l'optimisation du système de transport fluvial

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur la mise en oeuvre du troisième plan autisme

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur les conditions d'accès aux indemnités journalières

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur le centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur les entreprises de services informatiques et de conseil en technologie

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sur les dysfonctionnements du site internet SYTADIN

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sur les problèmes des boues et leurs conséquences sur la pêche des petits métiers

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sur la situation de quatre Français retenus contre leur gré au Qatar

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur l'élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires et calendrier électoral

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur la situation des locaux du commissariat de police d'Epernay

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sur Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sur la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Fin de section

• Intervention 66
• Intervention 67

PROPOSITION DE LOI VISANT À ÉLARGIR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE LA CARTE DU COMBATTANT AUX ANCIENS COMBATTANTS DE L'ARMÉE FRANÇAISE TOTALISANT AU MOINS QUATRE MOIS DE PRÉSENCE EN ALGÉRIE AVANT LE 1ER JUILLET 1964 OU EN OPÉRATIONS EXTÉRIEURES (dossier législatif)

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.