Interventions de M. André GUIOL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2023-703 (27 et 28 juin 2023)]

Rechercher une intervention :

Article 1er bis (nouveau) (Insérer le cadre stratégique de la LPM dans la loi)

P. 5791 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 32 rectifié (Rapatriés supplétifs de statut civil de droit commun - Allocation de reconnaissance - Éligibilité)

P. 5833 (texte intégral du JO)

Article 17 (Renforcer l'attractivité des carrières militaires en créant un régime d'apprentissage militaire)

P. 5857 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 bis - Amendement n° 161 rectifié (Anciens volontaires à l'insertion - Hébergement à l'Epide - Prolongation)

P. 5857 (texte intégral du JO)

Article 2 (précédemment réservé) (Approbation du rapport annexé)

P. 5959 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 5975 (texte intégral du JO)