Séance du mercredi 9 octobre 2013
Procès-verbal
Candidatures à un organisme extraparlementaire
Décisions du Conseil constitutionnel
Organisation des travaux
PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS AGRICOLES ET DE LA PÊCHE MARITIME n° 2013-1229 (dossier législatif)
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
PROPOSITION DE LOI VISANT À L'INDEMNISATION DES PERSONNES VICTIMES DE PRISE D'OTAGES (dossier législatif)
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Intitulé de la proposition de loi
Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi
Nomination d'un membre d'une commission
Communication du Conseil constitutionnel
PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA NOMINATION DU PRÉSIDENT DE L'AUTORITÉ DE RÉGULATION DES JEUX EN LIGNE (dossier législatif)
Conférence des présidents
Communication relative à des commissions mixtes paritaires
PROPOSITION DE RÉSOLUTION VISANT À CRÉER UNE STATION DE RADIO FRANÇAISE « RADIO FRANCE EUROPE » : RFE, DESTINÉE À MIEUX FAIRE CONNAÎTRE, DANS TOUS LES DOMAINES, LA VIE QUOTIDIENNE DE NOS PARTENAIRES EUROPÉENS (dossier législatif)
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
- Intervention 51
- Intervention 52
- Intervention 53
- Intervention 54
- Intervention 55
- Intervention 56
- Intervention 57
- Intervention 58
Ordre du jour
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