Interventions de Mme Pascale GRUNY (mardi 6 juin 2023)

Séance du mardi 6 juin 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur l'impact financier des mesures de prévention de la prédation et l'accompagnement dans l'équilibre économique des exploitations d'élevage

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la nécessité de réhabiliter les hôpitaux des zones rurales comme à Morlaix

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur le maintien d'une offre de soins hospitaliers sur le territoire de Saint-Louis dans le Haut-Rhin

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur l'offre de soins dans les territoires frontaliers

• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur les accords du Ségur et les soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la fermeture du service médical d'urgence et de réanimation d'Orthez

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur le soutien aux communes rurales face aux enjeux de démographie médicale

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur la réforme du financement des cliniques privées et les conséquences en Île-de-France

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la prestation de compensation du handicap

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les difficultés de la filière nucicole

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la maladie de Charcot et le congé spécial de la fonction publique territoriale

• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur les difficultés de mise en place de référents déontologues pour les élus locaux

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur les crédits pour la réparation des ouvrages d'art

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur le label bas-carbone et les spécificités de la forêt méditerranéenne

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur les difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la reprise des friches industrielles dans les territoires

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la situation de la commune d'Avesnes-sur-Helpe

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur l'objectif « zéro artificialisation nette » des sols fixé à l'horizon 2050

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse et le plan national ferroviaire

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'impact de la pollution sonore et atmosphérique sur la santé des riveraines et riverains de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la candidature de la commune du Petit-Quevilly à la démarche des « quartiers résilients »

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les diagnostics de performance énergétique

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur l'assiette de la taxe Gemapi

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur les fonds verts et l'augmentation de l'enveloppe dédiée à la Guyane

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur la demande de suspension de l'arrêté préfectoral visant l'expulsion des travailleuses du sexe dans le VIIe arrondissement de Lyon

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur l'absence de dialogue avec les maires des Alpes-Maritimes sur la réquisition d'équipements publics et privés pour les mineurs non accompagnés

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la situation problématique de la maison d'arrêt de Saint-Brieuc

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la dangereuse relocalisation du cœur juridictionnel de Marseille

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur le dispositif « référent écoute » du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur les fouilles archéologiques

• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur le transfert d'œuvres corses dans les musées insulaires

• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur les conséquences fiscales de l'extension des zones tendues

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur les conséquences fiscales de la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises pour les communes

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur les risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment

• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur Parcoursup

• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur la situation des écoles privées sous contrat d'association

• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur la gratification du bénévolat

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur l'avenir des missions locales

• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat sur la conditionnalité du revenu de solidarité active

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.