Interventions de M. Jacques GAUTIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012

première lecture

[n° 2011-1977 (25, 28 novembre et 5 décembre 2011)]

Deuxième partie :

Travail et emploi - Compte d'affectation spéciale : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage :

Rappel au règlement :

. (texte intégral du JO)

Défense - Compte d'affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien :

. (texte intégral du JO)

Article 32 et état B (Crédits du budget général)

. (texte intégral du JO)

Articles non rattachés :

Articles additionnels après l'article 47

. (texte intégral du JO)