Interventions de M. Bernard FRIMAT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (27 janvier, 5 et 10 février 2009)]

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Discussion générale:

Article 1er (Objectifs du projet de loi et stratégie nationale du développement durable)

Discussion générale:

Article 28 (Agriculture durable)

Discussion générale:

Articles additionnels après l'article 28

Discussion générale:

Articles additionnels après l'article 28

Article 29 (Le développement durable de la filière forêt-bois)

Article 30 (Gestion durable de la mer et du littoral)

Article 31 (Liens entre environnement et santé)

Article 32 (Deuxième plan national santé environnement)

Article 33 (Encadrement de l'emploi des substances chimiques préoccupantes)

Article additionnel après l’article 33

Article 34 (Réduction de l'exposition aux substances préoccupantes en milieu professionnel)

Article 35 (Lutte contre la pollution de l'air intérieur et extérieur)

Article 36

Explications de vote sur l'ensemble et adoption d'un projet de loi :